Cardin Le Bret, De la vénalité des offices

Résumé du document

Commentaire du texte "<em>De la vénalité des offices</em>" de Cardin Le Bret. Ce texte porte sur la vénalité des offices, Le Bret dresse un portrait négatif tirant toutes les conséquences néfastes de la patrimonialité et de la vénalité des offices au XVIIème siècle. Donnant un point de vue partial, l'auteur évoque tous les aspects de la vénalité et des conséquences pour le monarque et l'administration.

Extraits

[...] La vénalité va désormais le recrutement des officiers. Pour l'auteur la vénalité combat entièrement leur autorité souveraine C'est à dire que les pouvoirs du Roi sont diminués, leur autorité n'est plus reconnue. Pour l'auteur l'origine réside dans le fait que les officiers peuvent conférer les charges à qui bon leur semble En vertu de la vénalité les officiers ont aliéné leur charge, elle leur appartient totalement, le Roi perd tout pouvoir de recrutement. En effet le Roi ne peut plus définir qui portera la charge car la règle du plus offrant s'applique, celui qui fournira la valeur de l'office l'acquerra. [...]

[...] Désormais la destitution des officiers par le Roi sera interdite sauf dans trois cas ; la forfaiture, c'est à dire une faute grave dans l'exercice de ses fonctions, faute qui est normalement constatée par le jugement émané des pairs ou de ses supérieurs ; la mort du titulaire ; la résignation volontaire. Ainsi, avant la vénalité les pouvoirs du Roi étaient comme le montre l'extrait très encadrés. A l'apparition de la vénalité au XVème siècle, les pouvoirs du Roi vont être encore plus encadrés. [...]

[...] La vénalité laïque reposait sur la résignation de l'office, qui entraînait la substitution d'un titulaire à un autre ayant la capacité exigée et s'imposait à l'autorité royale. La pratique devient officielle en 1604, lorsque le Roi sous les conseils de Sully instaure la Paulette ou droit annuel. Cette taxe donne accès à une charge publique en échange de quoi le droit à résignation de l'office est institutionnalisé. Cette vénalité fut le fruit d'un long processus d'affirmation des officiers. Nous verrons ainsi quelles ont été les conséquences de l'affirmation des officiers ? [...]

[...] En ce sens que l'officialisation de la vénalité va faire décroître les pouvoirs du Roi et que parallèlement les officiers vont apparaître comme un contre-pouvoir fort I. La déchéance de l'autorité du monarque à 15) Le Roi en officialisant la vénalité perd la gestion de l'administration (l.1 à La vénalité fut avant d'être officialisé ; officieuse , cachée. Le Roi va désormais en officialisant la vénalité, perdre des pouvoirs cruciaux dans la gestion de l'administration. Comme le précise Cardin le Bret, le Roi a un pouvoir central celui de les instituer et les supprimer (l. 2). [...]

[...] Car comme aujourd'hui les officiers étaient déliés du pouvoir exécutif et n'était pas soumis à ses pressions. Richelieu dans le Testament politique mis l'accent sur ses aspects positifs de la vénalité. Cependant, conscient des nombreux défauts, la volonté a toujours été de supprimer cette vénalité, la plus grande étape vers cette voie fut l'abolition de la patrimonialité par Maupeou eu 1771, mais ce ne fut qu'un des rares exemples. La vénalité a été la base de l'administration jusqu'à la révolution française. [...]