Commentaire du texte de H. Kelsen : "Théorie pure du droit", 2ème edition, 1960, réédition LGDJ, 1999, p.304

Thèmes abordés

Commentaire, texte, H. Kelsen : Théorie, pure, droit, 2ème, edition, 1960, p.304

Résumé du document

Hans Kelsen est un juriste d'origine Autrichienne et notable pour ces travaux cherchant à établir les méthodes d'une véritable science du droit, qui trouvera sa forme la plus achevée dans la Théorie pure du droit, qui lui permettra de décrire l'ordre juridique interne et l'ordre juridique international.

Extraits

[...] Dans la théorie de Kelsen, il est dit que pour l'Etat de droit soit, l'égalité des sujets devant le droit doit être impérativement respecté. C'est-à-dire que tout individu a la capacité de rentrer en contestation de l'application d'une norme juridique. Ceci dans la mesure où cette norme ne serait pas conforme à une norme supérieure. Les individus reçoivent donc la qualité de personne juridique. B. L'Etat est un ordre juridique Dans un certain sens, l'État peut être assimilé à une personne morale. [...]

[...] La notion d'autolimitation, entre donc dans la considération jusnaturaliste des phénomènes juridiques. Toujours selon cette doctrine traditionnelle c'est alors seulement qu'il serait un Etat de droit Pour comprendre cette affirmation, il est nécessaire de définir ce que l' Etat de droit C'est une expression traduite de l'allemand rechtstaat qui signifie que l'Etat doit lui-même se soumettre aux règles de droit qu'il édicte. Les règles de droit sont donc pour l'Etat à la fois le moyen et la limite de son action. [...]

[...] Dans ce texte il conteste donc la doctrine traditionnelle et son auto-obligation de l'Etat. En ce sens, il est important de voir en quoi l'Etat est soumis au droit. Comme nous l'avons dit précédemment, l'Etat doit ce soumettre a ses propres règles pour jouir d'une légitimité sur son peuple. Il faut donc qu'il accepte par le fruit d'une convention unanime avec son peuple, une soumission bilatérale. Ce pacte tacite qui a pour but de transmuter un individu isolé et précaire, en une personne juridique dont les droits seront reconnus et protégés nous fait évidemment penser aux théories du contrat social. [...]

[...] Kelsen : Théorie pure du droit, 2ème edition réédition LGDJ p.304 de selon la doctrine traditionnelle, l'Etat, qui existerait comme une à . et la liberté d'exprimer leurs opinions Hans Kelsen est un juriste d'origine Autrichienne et notable pour ces travaux cherchant à établir les méthodes d'une véritable science du droit, qui trouvera sa forme la plus achevée dans la Théorie pure du droit, qui lui permettra de décrire l'ordre juridique interne et l'ordre juridique international. Dans cet extrait plus particulièrement, Kelsen nous démontre que le droit est la clé de voute de l'État. [...]

[...] En d'autres termes, le droit serait une sorte de hiérarchie de normes. Ici Kelsen, développe brièvement une notion qui le rendra notoire en temps que fondateur du normativisme et plus particulièrement grâce à sa pyramide des normes. II- L'Etat et l'ordre juridique A. L'Etat est une personne dont l'ordre juridique confère des droits et des obligations Selon Kelsen, la notion d'auto-obligation de l'Etat ne peut être exacte dans la mesure où les droits et obligations qui sont établis à l'Etat en temps que personne le sont fait par l'ordre juridique. [...]