Le Silence en droit pénal

Thèmes abordés

Silence, droit, pénal

Résumé du document

« Quoi de plus complet que le silence ». Cette phrase empruntée à Honoré de BALZAC montre parfaitement bien que le silence peut être tout et à la fois rien. Il est complet puisque il peut tout recouvrir. L'interprétation du silence est propre à chacun et permet d'être le plus absolu. Force est de constater que face à une société contemporaine où la vérité, la communication et la transparence prédominent, cette vertu du silence perd quelque peu de son sens fa ce à un besoin continu d'information.
La notion de silence n'est pas une notion classique qu'il est aisé de retrouver tant en droit pénal de fond que de forme. Ce dernier est véritablement absent des textes d'incrimination réduisant le code pénal et le code de procédure pénale à leur « propre silence ». Quittant la sphère juridique, il convient d'appréhender la relation que possède le silence avec le langage courant

Extraits

[...] Elle confirme surtout la nécessité des réformes en cours à propos notamment de la notification du droit au silence dont on sait qu'elle a connu un sort ambigu depuis la réforme du 15 juin 2000. En premier lieu, la cour constate constate que l'obligation de prêter de serment et de dire toute la vérité, rien que la vérité, revient en pratique à nier le droit au silence et de ne pas s'auto-incriminer, entendu comme un rempart contre les abus et les erreurs judiciaires. [...]

[...] Par conséquent, il est nécessaire, pour que l'ordre social soit respecté que ces confidents soient astreints à la discrétion et que le silence leur soit imposé sans condition ni réserve, car personne n'oserait plus s'adresser à eux si l'on pouvait craindre la divulgation du secret confié. Ce secret est donc absolu et d'ordre public. Il convient également de citer M-A Frison-Roche qui affirme « Il conviendrait alors d'admettre que les secrets sont alors partie intégrante de l'équilibre de la société globale que leur conservation fait donc partie de l'ordre public, non plus moral, mais social et politique, de sorte que la révélation d'un secret porte atteinte au pacte social, ce qui justifie la violence de la réaction juridique ». [...]

[...] En effet, le code monétaire et financier ainsi que le code de commerce. Il en est ainsi pour le commissaire aux comptes qui est lié par le secret professionnel et peu de situations lui permettent de s'y soustraire. En effet, dans son article 822-15, le code de commerce précise===) ratione personae la mise en œuvre subséquente d'un repression au service du devoir de silence En matière de violation du secret professionnel, la procédure ne comporte pas de régime spécial, comme en matière de diffamation. [...]

[...] En effet, l'intérêt est grand. La question qui se pose ici serait de savoir si, pour garantir la survie du droit au silence, il ne serait pas opportun de le préserver de certain abus et donc de consacrer également en droit pénal une « théorie de l'abus de droit au silence ». La mise en pratique d'une telle théorie serait bien différente de celle arguée en droit civil pour la simple et bonne raison que le droit civil et le droit pénal sont de nature différente l'un étant un droit d'organisation et l'autre de repression . [...]

[...] Le développement des nouvelles technologies peut également inquiéter et mettre en péril le devoir de silence. Il existe de plus en plus de réseaux informatiques dits « fermés » ce sont les intranets qui sont beaucoup plus nombreux que les réseaux ouverts ; ils appartiennent aux forts et aux puissants. Pour les faibles il reste la transparence qui leur est réservée et le secret pour les plus forts. En matière pénale, la transparence joue un rôle important et possède « d'arme » afin de se réaliser. [...]