La tentative - publié le 17/07/2008

Résumé du document

voici un thème important encore en droit pénal général.



cordialement

Extraits

[...] le désistement involontaire. L'agent cesse la réalisation de son acte eu égard à des circonstances qui lui sont extérieures, indépendantes de sa volonté. Ex : intervention de la police, obstacle matériel( crim.7 sept. 1993). La peur et la fuite : question d'espèce, nuance, ex : crim.29 janv Crim 14 juin 1995. L'intervention d'un tiers : le désistement peut-il demeurer volontaire dans la mesure où il est déterminer par un tiers ? ex : arrêt Weinberg 1974:oui désistement involontaire. 3/la place du désistement volontaire. [...]

[...] L'approche jurisprudentielle. Tendance subjective : acte qui tend directement au délit avec intention de le commettre ex : crim.3 janv.1973 Berchem. Tendance objective : un acte devant avoir pour conséquence directe et immédiate de consommer le crime ex : crim.3mai 1974 Ramel, crim.29 déc.1970 Piazza. Jurisprudence ne semble pas distinguer entre les deux thèses, il s'agit simplement d'hésitations : - Acte tendant directement à l'accomplissement d'un délit. - Actes tendant directement au délit et accomplis dans l'intention de la commettre. [...]

[...] la tentative manquée. (ou infraction manquée) Le délinquant n'a obtenu aucun résultat du fait de sa maladresse d'un cas fortuit c'est un délinquant malchanceux. Ex : doc.1 Le législateur assimile parfois cette situation en infraction consommée. Il s'agit des infractions formelles. L'infraction impossible. Rq : l'infraction impossible étant poursuivie sous la qualification d'infraction tentée, elle n'est répréhensible que lorsque la tentative elle- même est punissable et lorsque les conditions de la tentative sont réunies. Déf. : Le délinquant n'a obtenu aucun résultat soit parce qu'à son insu, l'objet de l'infraction n'existait pas (manque d'objet ; ex. [...]

[...] Autre distinction impossibilité de droit (se rapporter à l'élément légal de l'infraction, le meurtre de cadavre, l'infraction est juridiquement impossible, donc impunité) / impossibilité de fait(répression, car l'impossibilité tient au fait, sur l'instant impossible). b. Les positions jurisprudentielles. 1ère étape : l'impunité généralisée(1852) 2ème étape : la consécration de la distinction impossibilité absolue / relative(1852-1928). 3ème étape : la répression systématique. Plus de distinctions. L'arrêt de principe qui consacre ce revirement est crim.9 nov.1928, Fleury. Par la suite les autres décisions adoptent la même position : crim.14 juin 1961, crim.23 juillet 1969 Joao (tentative de vol dans une automobile vide). [...]

[...] pour tentative d'homicide volontaire au motif que les violences réalisées caractérisent cette infraction. Perdereau se pourvoit en cassation. Prétentions : Fondement. Contradiction de motifs. Sur le fond ; la tentative d'homicide volontaire ne saurait être caractérisée étant donné que la victime ne se trouvait plus en vie au moment des faits. Problème de droit : La tentative d'homicide volontaire suppose-t-elle la vie de la victime ? Le fait de réaliser des violences sur un cadavre permet-il de caractériser une tentative d'homicide volontaire ? Solution et motivation : La ch.crim. [...]