Les causes d'irresponsabilité
Fiche - 6 pages - Droit pénal
I. Les causes objectives d'irresponsabilité pénale II. Les causes de non imputabilité, les causes subjectives d'irresponsabilité pénale ou d'atténuation de responsabilité pénale III. Les immunités et l'amnistie
La détermination des personnes responsables
Fiche - 4 pages - Droit pénal
I. La responsabilité pénale de la personne physique II. La responsabilité pénale de la personne morale III. Le principe d'un cumul de responsabilité pénale entre les personnes physiques et les personnes morales
L'élément moral
Fiche - 5 pages - Droit pénal
I. La faute intentionnelle II. La faute dans les infractions non intentionnelles
Les décisions sur la liberté
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Fiche sommaire parfaite pour des révisions
Le règlement de l'instruction
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Fiche sommaire parfaite pour des révisions
La mise en examen
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Fiche sommaire parfaite pour des révisions
Les modalités de déclenchement de l'action publique
Fiche - 3 pages - Droit pénal
Fiche sommaire parfaite pour des révisions
La prescription de l'action publique
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Fiche sommaire parfaite pour des révisions
La mise en oeuvre de l'action civile, le droit d'option
Fiche - 3 pages - Droit pénal
Fiche sommaire parfaite pour des révisions
La présomption d'innocence, les preuves pénales
Fiche - 2 pages - Droit pénal
Fiche sommaire parfaite pour des révisions
L'enquête de flagrance
Fiche - 3 pages - Droit pénal
Fiche sommaire parfaite pour des révisions
La police judiciaire, auxiliaire du ministère public
Fiche - 3 pages - Droit pénal
Fiche sommaire parfaite pour des révisions
Les parties à l'action civile
Fiche - 3 pages - Droit pénal
Fiche sommaire parfaite pour des révisions
Principe de la légalité criminelle
Fiche - 3 pages - Droit pénal
Enoncé du principe de légalité, loi pénale dans le temps puis dans l'espace
Mise en danger d'autrui
Fiche - 6 pages - Droit pénal
A partir du précis dalloz droit pénal spécial dernière édition
Des atteintes par imprudences
Fiche - 3 pages - Droit pénal
A partir du Dalloz droit pénal spécial dernière édition
Abus de confiance
Fiche - 4 pages - Droit pénal
A partir du précis dalloz droit pénal spécial dernière édition
Responsabilité des personnes physiques
Fiche - 2 pages - Droit pénal
à partir du Pradel dernière édition
Responsabilité des personnes morales
Fiche - 3 pages - Droit pénal
a partir du Pradel dernière édition
Responsabilité pénale du fait d'autrui
Fiche - 4 pages - Droit pénal
a partir du Pradel dernière édition
L'élément matériel - publié le 17/07/2008
Fiche - 4 pages - Droit pénal
a partir du Pradel dernière édition
La tentative (autre version)
Fiche - 3 pages - Droit pénal
A partir du Pradel dernière édition
La banqueroute - publié le 17/07/2008
Fiche - 5 pages - Droit pénal
voici une fiche détaillée sur la banqueroute cordialement
La prise illégale d'intérêt et délit de favoritsme
Fiche - 5 pages - Droit pénal
voici une fiche détaillé sur la prise illégale d'intérêt et le délit de favoritisme. cordialement
L'application de la loi dans le temps (autre version)
Fiche - 7 pages - Droit pénal
voici une fiche détaillée sur l'application de la loi dans le temps
La responsabilité dite du fait d'autrui
Fiche - 4 pages - Droit pénal
voici une fiche détaillée sur la responsabilité du fait dite d'autrui
