L'historique du droit pénal

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Fiche de Droit Privé: L'historique du droit pénal (1 page)





C'est une réaction privée qui remonte aux origines lointaines (sociétés primitives et Antiquité) jusqu'au 13 eme siècle et pendant cette période coexistent vengeance privée et justice domestique (clan, tribu, famille). Le chef ayant un droit de vie ou de mort sur l'auteur des actes.

On peut citer l' »abandon noxal », pratique qui consiste à abandonner le coupable à la famille de la victime pour les crimes les plus graves dans le but d'éviter que la vengeance ne s'exerce sur les autres membres du groupe.



Loi du talion : ?il pour ?il, Dent pour Dent

L'Eglise joue un rôle non négligeable en cherchant à faire appliquer « les   trêves de Dieu », périodes pendant lesquelles la vengeance privée ne peut être exercée.

Evolution rapide vers une réparation pécuniaire (indemnité versée au clan adverse par le clan du fautif)





I) La vengeance privée

II) La réaction sociale

Extraits

[...] o Apparition d'un pouvoir central, l'Etat s'organise. La vengeance est interdite aux hommes, il n'y a que le Roi qui la puisse exercer par ses officiers en vertu du pouvoir qu'il tient de Dieu o Edit de François 1er de 1534 qui énonçait les peines sont édictées pour donner crainte, teneur et exemple à tous les méchants. o L'idée de justice, avec le châtiment perçu comme une forme d'expiation. o Evolution vers le versement d'une indemnité, du rachat du coupable. [...]

[...] Le système répressif de l'Ancien Régime fait objet de critiques de personnalités illustres, Voltaire, Diderot, Montesquieu, Beccaria. C'est la route que va suivre la Révolution française. LA REACTION LEGALISTE : o Elle correspond à la période révolutionnaire et à celle de la codification. L'Etat prend en main la direction de la répression. C'est lui qui fixe le montant de la réparation et le partage avec la victime. o Les principes actuels trouvent leur fondement dans la Déclaration des Droits de l'Homme de 1789. [...]

[...] L'existence du droit pénal remonte aux premières formes de vies collectives. On constate trois étapes successives : LA VENGEANCE PRIVE : C'est une réaction privée qui remonte aux origines lointaines (sociétés primitives et Antiquité) jusqu'au 13 eme siècle et pendant cette période coexistent vengeance privée et justice domestique (clan, tribu, famille). Le chef ayant un droit de vie ou de mort sur l'auteur des actes. On peut citer l' »abandon noxal pratique qui consiste à abandonner le coupable à la famille de la victime pour les crimes les plus graves dans le but d'éviter que la vengeance ne s'exerce sur les autres membres du groupe. [...]