La faute - Le lien de causalité

Thèmes abordés

Faute, lien de causalité, causalité adéquate, proximité des causes, équivalence des conditions

Résumé du document

Il faut faire une distinction entre causalité directe et indirecte.

Hypothèse de la théorie de l'équivalence des conditions : toutes les causes ayant contribué à la réalisation du dommage sont retenues pour engager la responsabilité pénale.

Autre théorie de la causalité adéquate : retiens la cause la plus prompte à réaliser le dom.

Dernière cause, la proximité des causes : suppose de retenir la dernière cause ayant précédé la réalisation du dommage.

Extraits

[...] Les agissements des internes se déroulent sur son autorité. Après 2000, on voit que la jurisprudence, la doctrine a estimé qu'a été consacré la théorie de la proximité des causes, plus on s'éloigne, cause indirecte, le plus proche, causalité directe. Par la suite, la jurisprudence se fonde sur le rapport annuel de la cour de cassation pour l'année 2008. A partir de l'ensemble des décisions rendues en matière de faute va charger quelqu'un pour dire quel en est le contenu. [...]

[...] La faute - Le lien de causalité Il faut faire une distinction entre causalité directe et indirecte. Hypothèse de la théorie de l'équivalence des conditions: toutes les causes ayant contribuées à la réalisation du dommage sont retenus pour engager la responsabilité pénale. Autre théorie de la causalité adéquate: retient la cause la plus prompte à réaliser le dom. Dernière cause, la proximité des causes: suppose de retenir la dernière cause ayant précédé la réalisation du dommage. En droit pénal avant 2000, on retenait l'hypothèse d'équivalence des conditions, tendance générale à des fins répressives. [...]

[...] Contact matériel diffus : par un agissement ou une mission, provocation de conséquence sans toucher la personne. Hypothèse de la jurisprudence: soit accident ou non, soit causalité indirecte soit causalité directe. Hypothèse: accident de la circulation. Personne âgé qui va à l'hôpital : défense immunitaire moindre, donc causalité indirecte. Si personne non âgé, pas de causalité. Hypothèse: course de karting. Lors du dernier tour, les directeurs de course, signal de mauvaise qualité ce qui engendre un accident : Causalité directe. Hypothèse: opération, chambre criminelle février 2009. [...]