La violence: définition, historique et intérêt

Thèmes abordés

Violence, infraction autonome, circonstance aggravante, fait constitutif, notion de violence

Résumé du document

La violence dans le code pénal est soit une infraction autonome, une circonstance aggravante, un fait constitutif ...
L'infraction de violence, quand elle est autonome, est la forme qui va permettre de savoir ce que recouvre la notion de violence. Si circonstance aggravante ou élément constitutif , c'est une gradation.

Extraits

[...] 222-14-3 à citer pour conclure sur cette partie historique. - Intérêt du sujet . Pratique : Dégager une notion de violence Voir si une infraction constitue bien une violence, car dénominateur commun à un nombre important d'infractions . Théorique : Pour infractions de violences volontaires = infractions de résultat. Donc qualification infraction va dépendre du résultat, du préjudice effectivement subi. Donc l'I théorique est que les violences présentent un certain particularisme quant à l'élément matériel et moral. - PBQ : Qu'est ce qui caractérise la notion de violence dégagée à partir des différentes infractions de violence? [...]

[...] Infraction autonome : étudie-t-on toutes les infractions de violence : volontaires ou involontaires? Que volontaire car définition basique suppose une volonté. Donc exclusion des involontaires. Violences volontaires ordinaires, de section 1 ou même les autres TQ de barbarie, administration . ? Qu'exclure? Comme c'est la violence , faut tout de même étendre plus qu'aux ordinaires. - Historique Initialement, la violence visée par le CP : Physique et volontaire et au fur et à mesure, répression de plus en plus large, en multipliant les incriminations et sanctions. [...]

[...] Donc cette notion de violence existe-t-elle réellement? Définitions " Violence " " La " ( Criminologue : violence est noyau dur du droit pénal , tout est violent dans CP ) Violences volontaires sont indifférentes au consentement de la victime. Parfois, absence de consentement est un élément constitutif de l'infraction ( Viol Là, consentement aura une influence. Si consent, pas violence. Contrainte peut . " La " : On va tendre vers une étude notionnelle, conceptuelle. On va tendre vers une notion unitaire par rapport à toutes les infractions. [...]

[...] Acte de violence volontaire . Texte d'incrimination des violences volontaires, y a t il une référence à l'élément moral ? Non. Donc on regarde la nature : Délits et crimes sont intentionnels sont les infractions de violence devraient être infractionnelles. Elément moral large, volonté d'un résultat et pas du. Pas nécessairement intentionnel. Dol indéterminé . Volonté de porter atteinte à l'intégrité Donc en 1er ,volonté de l'acte de violence et volonté de porter atteinte à l'intégrité physique ou psychique. Donc, si on s'arrête là on pourrait dire que violences volontaires. [...]

[...] ( On pouvait ajouter dans les constantes la victime – humaine, consciente . ) Variables . Acte de violence va varier : On va définir l'acte par rapport au résultat qu'il va engendrer. Et là violences corporelles ou incorporelles. Pour physiques graves OK ; Sinon JP . Donc à la base, violences physiques puisdérives . Nature / Matérialité de l'acte de violence > Coups et blessures : JP exigeait un contact violent avec la victime . Donc acte de violence physique qui avait des conséquences. Acte physique avec conséquences physiques. [...]