Le système pénal du royaume franc

Thèmes abordés

Système, pénal, royaume franc, Mallus

Résumé du document

Société différente de celle qui prévalait à l'époque romaine dans la mesure où prévaut désormais le système de la personnalité des lois. De quelle origine es-tu ? Telle est la question par laquelle débute le procès, étant entendu que la loi appliquée sera différente.
Il faut bien se représenter une population très cosmopolite, un cosmopolitisme qui remonte à l'époque romaine et surtout flagrant dans le Nord de la Gaule, gagnant le sud à l'époque Carolingienne.

Extraits

[...] Il a fallu rédiger des interprétations pour le comprendre, ce qui fait que l'on va avoir de plus en plus des résumés du Code, compilés à l'adresses des juges. Le droit roman devient donc à l'époque franque coutumier et d'application difficile. Les lois ethniques se présentent comme des catalogues d'infractions, les dispositions sont courtes et toutes entières tournées vers la pratique. Elles évoquent la loi des Douze Tables. Ce sont des lois qui s'adressent aux juges et l'obligeant à qualifier l'infraction. [...]

[...] _ Par ingestion d'aliments _ La croix : Il s'agit pour l'accusé de rester le plus longtemps possible les bras en croix. Cette ordalie a vite été interdite par l'Eglise dans la mesure où elle a été jugée sacrilège. Quelque soit la forme prise par l'ordalie, le rituel est solennel ; avant l'épreuve le patient est dépouillé de ses vêtements, il sera soit nu soit revêtu d'habits religieux ; épreuve supposant la collaboration des prêtres. CE qu'il faut bien souligner c'est que finalement, l'ordalie n'intervient qu'en dernier recours ; Charlemagne entend la généraliser mais ce qui compte dans l'ordalie ce sont les épreuves préparatoires à l'ordalie telles que la rencontre avec le prêtre, avec l'adversaire. [...]

[...] Ce prix de l'homme varie, le wergeld n'est pas le même selon que l'on est franc ou gallo-romain, homme ou femme, libre ou esclave. Ce prix de l'homme se rencontre aussi dans les anciennes lois irlandaises. Ce wergeld est imposé par la loi, il n'y a pas à négocier. Le risque c'est justement que l'on retombe dans le cycle de la vengeance, la loi fixe le montant une fois pour toute pour éviter les discussions envenimées. L'essentiel qu'il faut comprendre c'est que le but premier des lois est d'interdire la vengeance, en principe on ne peut pas se venger. [...]

[...] Les parties se présentent, exposent leur cas. La procédure est purement accusatoire, le peuple écoute et sont présents également des Anciens, censés être les garants de la coutume les rachimbourgs). La loi n'intervient qu'à titre subsidiaire la première place est donnée à la coutume, c'est en cas de défaillance de celle-ci qu' alors on aura recours à la loi. Tous les hommes présents énonceront la décision, celle-ci étant alors consacrée par le compte ou le centenier qui donnera la force obligatoire. [...]

[...] De quelle origine es-tu ? Telle est la question par laquelle débute le procès, étant entendu que la loi appliquée sera différente. Il faut bien se représenter une population très cosmopolite, un cosmopolitisme qui remonte à l'époque romaine et surtout flagrant dans le Nord de la Gaule, gagnant le sud à l'époque Carolingienne. Il faut se représenter une première France cosmopolite avec des Gallo-romains mais qui ne sont pas si nombreux, des Germaniques, des Celtiques, des Maurs. A cette pluralité de communautés correspond une pluralité de lois, chacune d'elle ayant sa propre loi. [...]