Phénomène, criminel, droit pénal général, abolitionnistes, positiviste
Kant, philosophe allemand, a rédigé plusieurs ouvrages fin XVIIIe siècle. On associe le droit pénal à la morale. Le droit pénal n'est que la traduction dans un texte de la morale : c'est l'idée de bien et de mal.
Le délinquant qui a fait souffrir doit souffrir : c'est l'expiation. Les châtiments se font en général en public pour intimider.
[...] On associe le droit pénal à la morale. Le droit pénal n'est que la traduction dans un texte de la morale : c'est l'idée de bien et de mal. Le délinquant qui a fait souffrir doit souffrir : c'est l'expiation. Les châtiments se font en général en public pour intimider. C'est la loi du Talion, appliqué au droit pénal. On parle de justice absolue, car il n'y a pas d'atténuation. Cette doctrine est « jusqu'au boutiste ». Il y a parfois une influence de cette doctrine dans notre législation, mais elle est faible. [...]
[...] Si on né criminel, on ne peut donc rien y faire. Face à un criminel né, on ne peut que l'éliminer (mort ou prison à vie). Mais tous ne naissent pas criminels. On parle de criminel d'occasion : on peut alors adapter des mesures préventives ou répressives pour protéger la société. Au niveau de l'influence de cette doctrine, les Etats et les auteurs ont peur de la dérive de celle-ci : elle peut donner lieu à une sélection par ADN. [...]
[...] Utile, car la peine doit être un moyen d'intimider individuellement (pour empêcher la récidive), et collectivement (pour empêcher les autres de faire de même). Ils estiment qu'il vaut mieux une peine de prison courte, mais sure, qu'une peine longue, mais incertaine. C'est l'apparition de l'idée de mesure. C'est un changement par rapport à la première école. C'est une notion d'adaptation de la peine pour l'individu. Elle a fortement influencée le code pénal de 1810, en ce qui concerne l'adoucissement des sanctions et la création des circonstances atténuantes. Sera ensuite supprimée l'application des peines corporelles en 1832. [...]
[...] C'est une numérotation originale. On peut rajouter encore d'autres articles (comme 221 – 3 – 1). Tout a été recréé. Ce Nouveau Code Pénal est entré en vigueur en métropole le 1er mars 1994 et dans les DOM TOM en 1996, car il fallait un texte spécifique. La manipulation de ce code est donc très récente. Il contient des nouveautés, comme la responsabilité pénale de la personne morale. Dans les objectifs de politique criminelle, le législateur a ajouté les nouvelles formes de criminalités avec les réseaux télématiques (internet, base de données, Il axe aussi le code sur la personne humaine et est attaché aux droits de l'homme. [...]
[...] Ce nouveau plan montre le changement de valeur qui a eut lieu entre 1810 et 1994. Le droit pénal est à l'heure actuelle, la seule matière qui a réussi une refonte totale de son code. Les numéros des articles commencent par une lettre : L pour loi et R pour règlement. Dans les 5 premiers livres la lettre L n'y apparait pas car se ne sont que des textes législatifs. La lettre R se retrouve dans le livre VI, réglementaires, sur les contraventions. [...]
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