Le fondement du droit de punir

Résumé du document

Le fondement du droit de punir, exposé de 7 pages en droit pénal



Jusqu'à Beccaria, personne n'avait évoqué l'abolition de la peine de mort. Il a donnée une nouvelle conception à la peine, a la liberté et au droit de punir. Il faut alors se demander, quels sont les principes fondés en raison et en humanité à construire une nouvelle justice criminelle ?





Il faut premièrement étudier comment la peine est constituée et ses grands principes (I), après il faut voir quel est son rôle au sein de la société (II), en concluant avec les nouveaux principes posés par Beccaria admis par les autres auteurs (III).

Extraits

[...] La société elle-même qui est le souverain, peut faire que des lois générales qui font partie du contrat social. Beccaria dit que les juges criminels n'ont pas de pouvoir d'interpréter les lois pénales. Ils ont pour but de garder l'intérêt général, mais ils ne sont pas des législateurs. Le rôle du juge donc reste a créer un syllogisme selon lequel la majeure représente la loi générale et la mineure l'acte conforme ou non a la loi. Apres ils disposent le pouvoir de condamner ou d'équité le prévenu. [...]

[...] Il pense que l'emprisonnement doit précéder la preuve du délit. Le procès lui-même doit être terminé dans les délais les plus brefs aussi. Beccaria distingue deux catégories de délits : celle des crimes atroces et celles des crimes moins graves, qui sont soumis aux régimes différents. Pour les crimes plus graves, il faut diminuer la durée d'instruction et prolonger le délai de la prescription. Pour les délits moins graves, l'instruction doit durer plus longtemps. II) La peine, moyen de défense ou de protection de la société Beccaria dit que l'utilité de la peine exprime la protection de l'intérêt général (A') mais en même temps il reproche le droit de force qui ne donne pas aucun résultat (B'). [...]

[...] Ce sont les lois qui doivent fixer le délai nécessaire au procès de défense de l'accusé qu'a l'administration des preuves. Si le juge devait en décider, il substituerait le législateur. L'utilité de la peine et les preuves qui la constituent Beccaria dit que la peine doit être proportionnelle aux délits et aux crimes commis. Toute loi pénale selon lui, doit être humaine, efficace et égale, mais leur efficacité provient d'une peine fixe pour chaque délit. La peine est utile quand elle empêche le coupable de causer d'autres dommages a ses citoyens ou a l'environnement et en même temps elle doit dissuader les autres de commettre un dommage semblable. [...]

[...] Il signe son chef d'œuvre à 28 ans avec Des délits et des peines []qui pose les bases de la réflexion moderne en matière de droit pénal. Selon lui, les crimes ne peuvent pas être prévenus et les lois criminelles sont bonnes lorsque la société est organisée sous l'influence du siècle des Lumières et lorsque celles-ci sont l'expression du contrat social. L'auteur n'était pas un technicien de droit, il était professeur d'économie politique a Milan, mais il a analysé le système pénal en lui donnant une nouvelle conception fondée sur la raison. [...]

[...] L'intérêt général s'exprime en causant moins de délits car ils causent du mal a la société et la vrai mesure des peines est le dommage causé a celle-ci. Certains délits nuisent directement la sûreté personnelle, les biens ou l'honneur d'une personne. Mais il faut toujours distinguer différentes catégories de délits en commençant avec ceux les plus graves lèse-majestés, les délits contraires a la sûreté personnelle de chacun, les attentats contre la sûreté et la liberté des citoyens, ceux qui troublent la tranquillité publique et le repos des citoyens. [...]