Droit pénal spécial et criminologie

Résumé du document

Cours de droit pénal spécial et criminologie





Le droit pénal général correspond au minimum à deux choses : 1) l'étude des éléments de l'infraction.

On parle d'éléments constitutifs : 1) élément légal, le principe de la légalité criminelle, 2) élément criminel, 3) élément moral ou intentionnel.





I) Droit pénal spécial

II) La criminologie

Extraits

[...] En s'abstenant d'agir on a pu contribuer à la réalisation du préjudice ou à l'aggravation. Section 2. Les infractions non intentionnelles Art 221-6 à 222-19 à 21, 223-1 et 223-18 et 20. Il y a des dispositions contraventionnelles en plus de ces dispositions délictuelles. Le C.Pén de 1810 visait l'homicide et les blessures par imprudence. Le code actuel, emploi l'expression d'atteinte à l'intégrité physique ou psychique de la personne au lieu de blessures. En JP le terme de blessures revient fréquemment. On parle souvent d'infraction involontaire. [...]

[...] On s'éloigne d'une criminologie longtemps axée sur les causes du crime (étiologie criminelle). I. Les théories biologiques Auteurs : - Di Tullio s'intéresse à la constitution du délinquant ; - Kinderg considère que chaque personne a d'une part un noyau constitutionnel avec 4 facteurs de constitution psychique (capacité, stabilité, solidité, validité). Chaque personne a des variantes pathologiques plus ou moins accidentelles. Chacun avait une fonction morale. Etudes sur les chromosomes, etc. II. Les théories psychologiques ou psychomorales - Etienne Degreffe - Lagache Les théories reposent sur le comportement psychologique de l'être humain, approche sur les causes du fonctionnement humain. [...]

[...] On a des solutions partielles, disparates. Il y a une absence de fil conducteur. En revanche le secret n'est pas opposable à la personne elle-même. La loi a du faciliter l'exercice par les citoyens d'un droit d'accès aux docs les concernant (administratifs ou médicaux). Pour la JP, la seule volonté de l'intéressé ne domine par forcément toute la matière. Il y a aussi des considérations d'ordre public qui font que le pro n'est pas forcément tenu de se libérer du secret parce que le particulier le lui demande. [...]

[...] Cela peut être un cas de complicité et cela rejoint le cas de complicité par provocation. On considère que ces atteintes doivent être traitées comme des atteintes autonomes parce qu'elles donnent aux victimes un sentiment d'insécurité et même quand elles sont dirigées contre les biens. Dans le code > art 222-17 et 222-18 qui organisent le système de répression. C'est une répression différente du système ancien. Ce système doit être complété par les textes incriminants les menaces visées à l'encontre de certaines catégories de personnes : témoins, magistrats, jurés > art 434-5-8-15. [...]

[...] Les exemples de condamnation pénale cumulée sont nombreux. Un concours entre la faute d'un prévenu et la faute de la victime : on applique l'équivalence des conditions à une exception. L'exception : hypothèse de la faute de la victime a le caractère de la force majeure qui exonère le prévenu. Au plan civil, en ce qui concerne la réparation du dommage, lorsque l'on applique l'équivalence des conditions on retrouvera l'incidence de la faute de la victime. Ex : passager qui prend le risque d'être transporté par un conducteur en état d'ivresse. [...]