Droit pénal spécial (autre version)

Résumé du document

Le droit pénal spécial consiste dans l'étude approfondie de la spécificité des infractions.

Savoir en quoi consiste l'infraction, quel est sa typicité ?

Quels sont ses éléments constitutifs ?

Quel est le degré de gravité qui va nous donner sa nature criminelle, délictuelle ou contraventionnelle ?

Extraits

[...] L'escroc adapte les manœuvres à la psychologie aux capacités intellectuelles à la connaissance technique ou, a la méfiance de la victime qu'il cherche à tromper, les manœuvres consistent a tromper une personne à fin d'en obtenir la remise de la chose, l'escroquerie consiste finalement à faire naître l'espérance d'un succès ou la crainte d'un échec ou de tout autre événement chimérique, tel est le cas par exemple de celui qui vend des listes d'appartements alors qu'en réalité ils sont déjà occupé, l'escroc ayant procédé tout simplement a relever des adresses à travers des publications, des journaux La remise déterminé par la tromperie : le contenu de la remise en vertu de la loi : il s'agit de trois catégories de biens qui sont des fonds, des valeurs, ou des biens quelconques. De ce fait il s'agira principalement d'argent ou de biens meubles ; biens corporelles. [...]

[...] DROIT PENAL SPECIAL Le droit pénal spécial consiste dans l'étude approfondie de la spécificité des infractions. Savoir en quoi consiste l'infraction, quel est sa typicité ? Quels sont ses éléments constitutifs ? Quel est le degré de gravité qui va nous donner sa nature criminelle, délictuelle ou Contraventionnelle ? Ce travail oblige à distinguer cette étude, à travers la classification faite par le code pénal, qui distingue les infractions selon, d'une part, les atteintes faites contre les personnes et à leur intégrité physique, et d'autre part, les atteintes faites contre leurs biens. [...]

[...] (Article 507) le vol peut être qualifié crime et puni de la réclusion perpétuelle, lorsque le vol a été commis, sur un chemin public, dans un véhicule de transport public, dans l'enceinte de gare, port, aéroport, et qu'il a été commis avec une des circonstances aggravantes prévues à l'article 509(violence, menace de violence, port illégal d'uniforme, vol commis la nuit, vol commis en réunion par deux ou plusieurs personnes). Paragraphe 2 : l'escroquerie. A. LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DE L'INFRACTION : a. [...]

[...] Quelques fois fais état d'une qualité qui n'est pas la sienne, tel que haut fonctionnaire de l'état ou d'un titre quelconque (avocat, notaire . ) l'abus d'une qualité vrais : dans un certain nombre de cas l'escroc va se fonder sur une qualité réelle c'est à dire la profession qu'il exerce véritablement à fin de donner plus de force à ses mensonges en raison de la confiance qu'inspire sa profession tel que par exemple le directeur d'une société de crédit qui recueil des fonds destiné à des prêts, un avocat qui vas abuser de sa qualité pour obtenir le désistement de l'adversaire de son client. [...]

[...] c .l'élément moral : L'article 505 du code pénal puni la soustraction frauduleuse, de ce fait le législateur met fortement l'accent sur l'élément intentionnel de l'infraction, l'élément moral se traduit par le fait de se comporter en propriétaire de la chose soustraite. Il y'a eu une évolution jurisprudentielle dans laquelle le juge va sanctionner le vol d'usage ou le vol par photocopillage .Le juge semble alors retenir la seule intention de se comporter même momentanément en propriétaire. Il n'en demeure pas moins que l'intention reste un élément incontournable de l'infraction. De ce fait le juge ne devra pas hésiter à prononcer une relaxe lorsque l'intention lui parait insuffisamment établie. [...]