La répression en ses débuts en droit pénal

Thèmes abordés

répression, débuts, droit pénal

Résumé du document

Trois périodes :
- Epoque archaïque (début du 2ème millénaire au 7ème siècle avant JC).
- Age classique (7ème au 4ème siècles avant JC).
- Epoque hellénistique.
Ce sont les grecs qui ont inventé le mot peine et le concept.
Structure homérique ou politique
Présence d'un roi dont le pouvoir dont le pouvoir est donné par les dieux. Un roi qui tient un symbole du pouvoir (sceptre). Le roi participe aux cérémonies religieuses aux côtés des prêtres, mais il a surtout une fonction guerrière. Il conduit l'armée au combat. Mais en matière juridique il n'a guère de pouvoirs, ce n'est pas un roi véritablement juge.
Les chefs de grandes familles constituent le conseil du roi, également ascendance divine. Ils le conseillent pour qu'il ne soit pas un tyran.
C'est dans la justice que ce conseil trouve sa plénitude.
Le peuple : masse de ceux qui n'ont pas pris part au conseil.
Ce peuple n'a qu'un rôle très limité, il ne s'exprime pas, ne décide pas, ce peuple à essentiellement un rôle de témoin. Le peuple écoute et observe, c'est un témoin passif.

Extraits

[...] Le meurtre ne se confond plus avec l'assassinat. La sanction du crime est modulée par la gravitée de l'intention. Une loi va déterminer qu'elles sont les différentes sanctions pour les différentes infractions commises. On distingue selon la préméditation ou non de l'homicide, si préméditer alors la peine sera la mort sinon la peine est l'exil. A côté de ces 2 types d'homicides sont prévus les meurtres légitimes : - meurtre involontaire de l'adversaire pendant les compétitions athlétiques - meurtre d'un compagnon d'arme par erreur en tant de guerre - meurtre de brigand dans le cas d'embuscade - meurtre d'un homme surpris en flagrant délit de rapport sexuel avec la femme, la mère, la sœur ou la concubine. [...]

[...] Il y a un recul du roi (vers le 8ème cela commence). Les Eupatrides (biens nés), ils entendent juger eux-mêmes les infractions des citoyens. Mise en place de l'aréopage qui devait avoir compétence pour les grandes infractions. Ce faisant pour la 1ère fois s'impose l'idée que des hommes peuvent juger d'autres hommes sont passer par la volonté de dieu. Les Eupatrides jugeaient en vertu de coutumes non révélées (manque de transparence), d'où des critiques. C'est pourquoi Dracon sans toucher au cadre de la justice publia une loi essentiellement pénale donnant des droits aux citoyens. [...]

[...] Le peuple écoute et observe, c'est un témoin passif. S'agissant de la sanction des normes. Le mot hubris est important dans la civilisation grecque, il s'agit de l'acte de violence, c'est l'infraction. L'acte contraire à la morale. C'est l'acte contraire à la themis (loi divine). Pour les grecques cette hubris entraîne une action impulsive. L'hubris va s'emparer de la personne. Il n'y a pas de vrai examen de la conscience puisque les dieux usent de l'hubris pour utiliser une personne. Le roi va intervenir, entouré de ses conseils. [...]

[...] C'est pourquoi elle ne peut être jugée par le roi, elle sera jugée dans la maison par l'homme. Le mot exprimant la contrainte sur la femme n'est pas le même que pour les hommes. Pas de peines sanglantes pour les femmes, elle sera parfois emmurée vivante. Pour les hommes il y a cette justice publique, celle-ci n'a lieu que pour les infractions dites graves. Cette justice ne s'applique pas pour d'autres infractions considérées comme presque normales/banales/justifié par la vengeance. Dans la Grèce archaïque la coutume est que l'on se venge et que l'on doit se venger. [...]

[...] - Epoque hellénistique. Ce sont les grecs qui ont inventé le mot peine et le concept de loi. Section 1 : Epoque archaïque. Structure homérique ou politique Présence d'un roi dont le pouvoir dont le pouvoir est donné par les dieux. Un roi qui tient un symbole du pouvoir (sceptre). Le roi participe aux cérémonies religieuses aux côtés des prêtres, mais il a surtout une fonction guerrière. Il conduit l'armée au combat. Mais en matière juridique il n'a guère de pouvoirs, ce n'est pas un roi véritablement juge. [...]