Les principes directeurs de la preuve

Thèmes abordés

Principes directeurs de la preuve, histoire du droit, preuve scientifique, affaire Omar Haddad, peine de mort, justice médiévale, crueltation, ordalies, jugement divin, justice antique

Résumé du document

"Les principes directeurs de la preuve" signifient que la preuve est importante, elle tient à la vérité. La vérité est établie au cours du procès, c'est l'objet et le but principal. La preuve est présente dans la culture populaire, depuis 15 ans, les séries sont centrées sur la recherche de la preuve. Dès l'Antiquité égyptienne, les Égyptiens avaient une cour de 30 juges, le président de la cour portait à
son cou une figurine appelée vérité. Le tribunal siégeait que dès lors qu'il avait cela autour du cou. Cette cour était appelée la cour de la vérité. Dans le Moyen-âge occidental, c'est pareil : les ordonnances royales appellent l'arrêt définitif "terminus véritaté".

Extraits

[...] En plus cette loi rétroactive aggrave. (possible car droit procédural et non droit pénal) Les 2 affaires qui ont aboutit sont « moralement bonnes » mais juridiquement c'est contestable : - Affaire ? Un homme a été accusé d'avoir assassiné sa compagne. Faute de preuves il avait été acquitté . Apres cela il est allé voir les policiers en disant que c'était bien lui. Une fois la loi passé, les policiers ont apporté la preuve de l'aveu spontané libre fait aux forces de police : prison à vie. [...]

[...] Ls grands manuels du 20em, Planiol Ripert décrivait tous les détails en suivant les articles de procédures. Très peu de réflexion sur la notion de preuve, la nature de celle-ci ou sa supériorité sur d certains modes : preuve littérale. La procédure avait mit le pas sur la réflexion; Page 4 sur 7 Les auteurs connus : Louis Mazeaud ; thèse de gareau, indices . Regain pour la question, comme le montre la thèse de la Garde de 1994 : réflexion critique sur le droit de la preuve ou fin des années 2000 une thèse sur la preuve en droit administratif. [...]

[...] Ils savent que scientifiquement c'est faux mais la justice choisit autre chose. Si le but du proces est la vérité, le droit peut choisir délibérément ici pa ile biais de la présomption une vérité relative. Le but du droit de la famille : organiser les relations entre les individus, il vise à la stabilité des relations entre les individus : c'est ce qui compte. dans l'ancien temps la stabilité c'est aussi le patrimoine. Si on considère que la gestation peut durer 11 mois, c'était pour les enfants costumes. [...]

[...] Même Dieu omniscient suit la procédure de la preuve. Dieu interroge Adam, il dit qu'il n'a pas mangé, il dénonce Eve. Dieu les chassent à partir de ce moment la, à partir de l'aveux. La procédure et la preuve sont les choses les plus importants en matière de droit des l'homme. exemple 2 : Suzanne et les vieillards sur les rives du fleuve à Babylone pendant que Israel est en déportation, Suzanne est très belle, pieuse et sage. Un jour qu'elle se baigne, des vieillards veulent la connaitre, ils s'approchent la surprenne au bain, elle se refuse à eux. [...]

[...] La nourriture disparait quand ils en laissent dans le temple. Daniel demande à ce que le soir suivant on mettre de la cendre sur toute la surface edu temple. Quand on ouvre le lendemain matin : beaucoup de trace de pas de femmes hommes enfant. C'est la preuve scientifique. Seule la preuve permet de condamner en justice. On comprend pourquoi. Un des plus grands manuels de procédure du 14em : Le Stylées frères Maucreux avocats disent « dur chose est de prouver ». [...]