La peur inspirée par l'infraction, trouble à l'ordre public

Thèmes abordés

Droit, peur inspirée par l'infraction, trouble à l'ordre public, répression vengeresse, juste sanction, défense sociale, politiques criminelles

Résumé du document

La politique pénale a tantôt été dominée par le niveau d'éducation de la société, cela dépend des mœurs. On peut distinguer avec la doctrine des grandes tendances, une première qui est dominée par la vengeance.

C'est la peine causée à un offenseur pour la satisfaction personnelle de l'offensé. La Rochefoucauld nous dit que la vengeance procède toujours de la vengeance de l'âme qui ne supporte pas l'injure, ce sont les faibles, les mal élevés qui se vengent tandis que les âmes fortes surmontent la vengeance. C'est donc un sentiment primitif, instinctif, animal. Mais c'est pourtant de la vengeance qu'est né le droit pénal. Les sociétés primitives ont connu les vengeances privées.

Extraits

[...] Quant à la contravention est puni d'une amende. On va donner au juge la possibilité de tempérer les peines, il y a à l'époque un minimum et un maximum. On permet au juge d'aller même en dessous du minimum s'il établit des circonstances atténuantes. Une loi de 1832 vu voter qui généralisât les circonstances atténuantes pour toutes les infractions. (Influence des positivistes) Droit pénal du XXème Pour la première moitié on voit que les positivistes ont continué de séduire les juristes une loi de 1912 introduit le droit pénal pour mineurs. [...]

[...] Zola parlait d'hérédité. Lobronzo a décrit «l'homme criminel Ferri publie la sociologie criminel à la criminalité serai le fruit d'un mécanisme contre lequel la société va devoir se défendre. I. La description du mécanisme de criminalité L'homme criminel ne sera pas responsable car il sera déterminé. Le déterminisme Le déterminisme anthropologique. Lobronzo observe les animaux qui tuent pour se nourrir et commander le groupe. Lobronzo dit que le crime n'est pas le prix de la liberté mais un acte bestial qui lorsqu'il est accompli par l'homme serait le signe d'un instinct animal. [...]

[...] Une première école s'est développer à la fin du XIXème c'est l'école pénitentiaire qui s'attache à quel est la peine la plus efficace. En 1877 c'est créer la société général des prisons. Est apparu à cette époque la science pénitentiaire. Charles Lucas et Dometz = théorie pénitentiaire. Dans le même temps on mène une fonction sur la notion de responsabilité morale du délinquant (on s'est souvenu des enseignements de l'église) et donc est apparu l'expression de peine pénitentielle qui aurait pour objectif de soigner le délinquant. [...]

[...] C'est la loi qui fixe la limite et la sanction. La loi prend la place de la religion et le juge en appliquant la loi et en donnant au délinquant ce qu'il mérite va rendre une justice que tout le monde comprend. Il faut encore veillé à ce que le législateur n'abuse pas de son pouvoir répressif, qu'il ne dépasse pas le contrat social. Le législateur ne peut punir que dans la proportion ou la peine est utile à la société. [...]

[...] L'idée n'est plus de venger la victime mais plutôt de faire expier le coupable. C'est-à- dire éviter que le coupable recommence et en même dissuader les autres. Et donc en l'expiant ont le mais hors d'état de nuire et on espère que sont châtiment servira d'exemple. Tout cela résume la politique de l'ancien régime. La peine de mort à l'époque était fréquente, le vol était puni de la peine de mort par exemple. Sans compter les humiliations publiques (l'exposition, la marque au fer rouge, les amants adultère qui était exposé tout nu ) la politique était donc cruelle et humiliante, cruauté qui était augmenté par les procédés que l'on pouvait utiliser à l'époque pour obtenir l'aveu. [...]