La justice à l’œuvre en histoire du droit pénal

Thèmes abordés

justice, oeuvre, histoire, droit, pénal

Résumé du document

Il y a de grandes évolutions, produites en dehors de toute intervention législative entre la fin du XIII et le XVème. On va passer d'une procédure plutôt de type accusatoire à une procédure inquisitoire. L'autre trait c'est que de plus en plus on va abandonner les preuves irrationnelles pour tenter de privilégier les preuves plus rationnelles on va faire appel à des experts, techniciens.

C'est l'Eglise qui a beaucoup fait pour l'évolution de la procédure ; l'Eglise au XIIIème siècle a mis au point une procédure de type inquisitoire inspirée du droit romain.

Extraits

[...] Caractère inquisitoire de la procédure. Les modalités de la peine Le juge a le pouvoir d'arbitrer la peine, en matière pénale, donc grand pouvoir d'appréciation pour fixer nature de la peine, personnalité du coupable . sauf en matière de crimes de sang: dès lors que le sang a été versé, qu'il s'agissent d'un crime volontaire, dès lors qu'il y a du sang, la peine c la mort, et pas de pouvoir d'arbitraire du juge. Le juge doit alors prononcer la peine de mort, dans ce cas là mais il appartient au coupable de demander au roi une lettre de rémission quand il y a meurtre par imprudence ou légitime défense, ou bien encore de demander directement pour des crimes plus grave la grâce du roi. [...]

[...] La justice à l'œuvre en cours d'histoire du droit pénal L'instance La procédure médiévale Il y a de grandes évolutions, produites en dehors de toute intervention législative entre la fin du XIII et le XVème. On va passer d'une procédure plutôt de type accusatoire à une procédure inquisitoire. L'autre trait c'est que de plus en plus on va abandonner les preuves irrationnelles pour tenter de privilégier les preuves plus rationnelles on va faire appel à des experts, techniciens. C'est l'Eglise qui a beaucoup fait pour l'évolution de la procédure ; l'Eglise au XIIIème siècle a mis au point une procédure de type inquisitoire inspirée du droit romain. [...]

[...] La vie d'un homme ne peut s'estimer en argent. Si l'on veut dédommager la famille de la victime, on va le faire sur quelle base? Les juristes vont avoir recours à des stratagèmes: la vie d'un homme n'a pas de prix, le coupable va verser à la famille de la victime, les frais afférents aux décès : les frais médicaux s'il y en a eu, mais aussi une réparation aux titres des oeuvres perdues, gains pour sa famille (travail). Les doctrines ont alors admis l'indemnisation des familles, pas de par le prix de la vie de la victime mais en se basant sur les conséquences pécuniaires. [...]

[...] Ou encore raison de la purification nécessaire: on purifie en tuant l'animal. Principe aussi de l'irresponsabilité du fous, de l'enfant.  Condamnations pécuniaires: c t la norme le plus souvent, les villes imposait un tarif. Demeurent sous l'AR, mais moins fréquentes, pour les petites infractions, les juges ont tendance a prononcer de telle sanction. La réparation civile La peine stricto sensu: la composition, compensation apaisait le conflit en compensant le dommage subi. C une peine sensé être adapté à l'ampleur du préjudice subi. [...]

[...] Ce développement de la dénonciation doit se rapprocher de l'interdiction du duel. Tant qu'il y avait duel il y avait peu d'accusation. On a un développement des dénonciations se greffant sur l'institution des ministères publics étant entendu que le MP va lui pouvoir procéder à l'enquête le cas échéant. Au XIVème et XVème siècle les formes inquisitoires se mettent véritablement en place, la saisine du juge peut se faire par dénonciation par accusation de partie formée (le juge saisi par un accusateur est obligé de poursuivre). [...]