L’évolution du droit pénal à l’époque moderne

Thèmes abordés

évolution, droit, pénal, époque, moderne

Résumé du document

du coupable) à la solution classique/traditionnelle qui permet de penser la fonction de la peine. A cet égard l'emprisonnement représente une solution exemplaire. Les livres qui ont fait date en la matière ce sont de Montesquieu, Rousseau, et Beccaria « Traité des délits et des peines » devenu le symbole de la révolution pénale. Cet ouvrage a été rapidement traduit en Français et accueilli avec enthousiasme par un certain nombre d'intellectuels. Ce livre au contraire a choqué (monde judiciaire et universitaire). Pourquoi de telles réactions ? Pour Beccaria le droit de punir n'est que le droit de défense cédé par chaque individu à l'état. La punition ne peut intervenir que dans la proportion où elle est utile à la défense de la société. La peine n'est utile que si elle est proportionnée elle ne peut en aucun cas conduire à l'assouvissement de la vengeance. Il est vain de croire à une justice absolue ou de parler d'expiation. La peine ne vaut que par son utilité ; empêchant que de nouveaux délits soient commis à nouveau. A partir de ce postulat Beccaria invite les législateurs a supprimé tut ce qui est superflu = Les supplices, les peines trop sévères, La vraie mesure du crime est le tort qu'il fat à l nation, il ne sert à rien de sonder les intentions du coupable ce qui compte est son objectif.

Extraits

[...] A partir de ce postulat Beccaria invite les législateurs a supprimé tut ce qui est superflu = Les supplices, les peines trop sévères, La vraie mesure du crime est le tort qu'il fat à l nation, il ne sert à rien de sonder les intentions du coupable ce qui compte est son objectif. II) Les solutions positives La révolution scientifique qui a marqué cette époque a entraîné le droit pénal dans une direction nouvelle. Tout d'abord en Italie, s'éveillant sous l'influence de Busseron avec l'apparition en 1876 de l'homme criminelle. On pense immédiatement à Lombroso très connu pur sa théorie de la criminalité atavisme : L'ensemble des corps des criminels présentaient tous des points communs : Anomalies biologiques, psychologiques les faisant se rapprocher de l'homme primitif. (Le criminel = l'arriéré). [...]

[...] Ce courant de pensée, ceux qui croient dans cette jsutice alternative insistent sur le fait que de cette façon on parvienne d'avantage à réconcilier les parties et refonder la communauté voilà pourquoi on parle de justice réparatrice. Ce courant de pensée a donné lieu en Belgique à une loi de 2005 insistant sur la conciliation des parties nécessaires à tous les stades du procès et même lorsque le coupable purge sa peine : Il doit être possible de mettre en place un entretien entre le coupable et ses victimes. [...]

[...] On considère donc que le droit de punir s'apparente à l'élimination de ce microbe. Contre ces théories d'autres ont insisté sur leur caractère simpliste et ont amené à insister sur l'aspect sociologique, le milieu dans lequel vit le criminel. L'importance qu'il y a à examiner l'intention coupable. Le juge doit s'attacher à l'état dangereux du coupable l'amenant à procéder à l'examen de l'intention du coupable. Au XXème un certain nombre de thèses insistent finalement sur le fait qu'il y aurait un fétichisme juridique qui conduit à envisager comme aboutissement du conflit le procès. [...]

[...] Les livres qui ont fait date en la matière ce sont de Montesquieu, Rousseau, et Beccaria « Traité des délits et des peines » devenu le symbole de la révolution pénale. Cet ouvrage a été rapidement traduit en Français et accueilli avec enthousiasme par un certain nombre d'intellectuels. Ce livre au contraire a choqué (monde judiciaire et universitaire). Pourquoi de telles réactions ? Pour Beccaria le droit de punir n'est que le droit de défense cédé par chaque individu à l'état. La punition ne peut intervenir que dans la proportion où elle est utile à la défense de la société. [...]