Eléments de Droit pénal général

Thèmes abordés

Eléments, Droit pénal général, phénomène criminel, délinquance, procès pénal, infraction, loi pénale

Résumé du document

Il faut savoir que le droit pénal est une branche du droit qui transcrit un certain nombre d'interdits. Inscrit dans les textes les interdits. Certains sont connus comme le fait de ne pas devoir blesser ou tuer quelqu'un, de porter atteinte à la vie ou la propriété (vol). C'est la raison pour laquelle on peut avoir l'impression d'être familier du droit pénal. Il faut se méfier de cela.
Médias et séries télévisées donnent une mauvaise image du droit pénal. Il faut donc se méfier
de ses aprioris. Il faut vérifier la véracité de ce qui est donné comme information.
Il peut être intéressant d'assister à des procès pénaux, à la cour d'assise. Cela peut être une
idée d'exposé.
Nous allons présenter le phénomène criminel (synonyme de délinquance ou de criminalité).
La criminalité a toujours existé au sein des sociétés humaines, on en trouve des manifestations, par exemple dans des textes bibliques ou religieux on a la narration de certains crimes qui ont eu lieu (ex : affaire Caïn). Aucune société n'est épargnée. On a donc toujours tenté de répondre a ce phénomène, de tout temps on a tenté de lutter contre. Ce
phénomène criminel est propre aux etre humains .

Extraits

[...] Il est en rupture totale avec le droit pénal et donc encore plus avec la théorie de la défense sociale. Il pense qu'il faudrait supprimer le droit pénal et donc les magistrats des tribunaux pénaux. Il a un vocabulaire propre, pour lui il n faut pas parler d'infraction mais de situation problème, face à cela, il faut trouver des réponses. Il voudrait une décriminalisation totale. Comment répondre à la situation problème ? Il utilise pour répondre, la parabole des 5 étudiants étudiants vivent ensemble dans une maison, l'un d'entre eux casse la TV et des assiettes. Comment faire ? [...]

[...] Pour les actes accomplis avant le mandat il ne peut pas etre traduit en justice durant le mandat . B - Le cas des ministres On retrouve une nouvelle institution : la Cour de Justice de la République. Elle a été crée par une loi constitutionnelle du 27 juillet 1993. C'est l'article 68-1 de la Constitution. Cette cour est née d'un incident dramatique, l'affaire du sang contaminé. Jusqu'en 1993, les ministres relevaient de la Haute Cour de Justice dont la compétence s'élevait du PR aux ministres. [...]

[...] S'il n'y entre pas, c'est un acte préparatoire. On s'est rendu compte que parfois, certains actes n'entrent pas dans la définition légale de l'infraction mais sont quand même dangereux. On a reproché à cette doctrine de laisser une certaine impunité pour certains actes. Toujours dans l'analyse objective, on a un second courant datant du XXème siècle. Ce courant s'appuie sur la signification de l'acte : un commencement d'exécution est susceptible d'un seul sens il est donc univoque alors qu'un acte préparatoire est susceptible de plusieurs sens. [...]

[...] On veut dire que le juge doit appliquer et s'en tenir au texte de la loi. Là où la loi ne distinguera pas, one ne distinguera pas non plus c'est une maxime Donc s'il y a contradiction entre la lettre et l'esprit du texte, on fait prévaloir la lettre du texte. On postule l'idée que la loi est parfaite en enfermant le juge dans le texte écrit. On suppose que ce texte est parfaitement écrit et qu'il n'y aura pas de problème dans la lecture de ce texte hors on voit bien que cela est faux. [...]

[...] Comme toujours, quand on a une doctrine, on a des réactions. III/ L'école positiviste Elle nait en Italie au XIXème siècle, on peut retrouver les travaux d'auguste Comte comme base de cette pensée. La doctrine va être élaborée sous l'influence de trois personnes que l'histoire a retenue : Lombroso : médecin et professeur de médecine légale, cela va influencer complètement sa façon d'appréhender le phénomène criminel Ferri : Juriste (avocat et professeur de droit pénal) Garofalo : Magistrat Lombroso est le plus connu car il a écrit en 1876 l'homme criminel Il s'intéresse aux soldats et aux détenus, il pratique des autopsie, environ 4000 autopsies, énorme pour l'époque. [...]