Droit pénal: les fonctions du droit pénal général

Thèmes abordés

droit pénal, doctrines pénales, défense sociale, infraction, enquêtes criminelles

Résumé du document

Le droit pénal est une discipline qui fait partie des sciences criminelles en discipline large, il y a le droit public d'une part et le droit privé d'autre part.
Les sciences criminelles comprennent des disciplines distinctes : procédure pénale qui est différente ; c'est la constitution d'un dossier avant que l'affaire soit jugée, les policiers n'ont pas tous les droits.
Comment fait-on une perquisition ? Quels sont les droits d'un justiciable ? Avec tous les protagonistes comme le Procureur de la République (présent à chaque procès : classer ou non les auteurs d'une infraction) et l'instruction d'un dossier avec le juge d'instruction.
Le droit pénal général se distingue d'une autre matière qui est le droit pénal spécial (M1) : l'étude des différentes infractions qui sont contenues dans le Code Pénal, ce droit est dénué de toute poésie (homicides volontaires, violences…).

Extraits

[...] D'où la fonction répressive : le pénal a pour but de faire punir avant on le punissait dans sa chair. Dans le code de 1810, la peine était infamante et inflectible. L'Age d'or est le 18ème siècle ; les premiers penseurs d'où l'intérêt pour la justice pénale pour les auteurs, c'était un droit coutumier mais pas de droit pénal républicain unifié d'où les philosophes sur l'égalité devant la loi comme Rousseau, Montesquieu, Voltaire et limites sur l'Etat et unifier le droit coutumier. [...]

[...] Ce milieu est un milieu social. D'où la différence de connaissances, de réseaux climats. L'être n'a pas vraiment le choix d'où une certaine finalité par le conditionnement des origines. Si il commet une infraction car il n'a pas eu de choix car il a été poussé en fonction de son milieu ou maladie d'où une conséquence liée à son origine. Quand on commet cela, ça ne sert à rien de le punir car la sanction pénale, n'est pas efficace mais prononcer une sanction contre une personne conditionnée pour commettre cela car si on n'agit pas sur son milieu il va recommencer. [...]

[...] Et le droit de punir est un monopole de l'Etat. Les classiques Les grandes doctrines pénales sont rassemblées, on part d'un postulat : tout être humain est un être humain, il choisit en toute liberté de commettre une infraction, pour ce courant de pensée tous les hommes sont libres, croire au libre arbitre. Ce qui permet de discerner le bien et le mal ou de choisir le bien ou le mal (telle voie que telle autre). Etre libre de ses choix. [...]

[...] L'avortement aussi, infraction dans d'autres comme pas. Des valeurs sont régionales, continentales universelles. Dans le temps, dans un même pays la société évolue comme en mai 68, tous les mœurs ont été décriminalisés dans le code, depuis 90 il y'a mouvement d'incrimination dans le droit pénal des affaires. L'adultère était un délit pénal jusqu'en 1975 mais l'adultère de la femme était un délit. D'où des jugements de valeurs dans la société dans l'espace géographique. III/ Les doctrines pénales Ce sont les auteurs qui écrivent des manuels. [...]

[...] Cela doit être adapté à la personnalité du délinquant, faire du sur-mesure. Pour les partisans, ça peut être une peine pénale classique ou de sureté comme le retrait de permis, une cure Qu'en est-il de notre code pénal, sur quels système se repose-t-il, quels fondements venant de 1810 venant des classiques comme Montaigne à l'origine du premier code, on retrouve à des idées des classiques, toutes les conditions de la responsabilité pénale. En 2012, les fondements sont le libre arbitre pour sanctionner (réclusion criminelle). [...]