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Droit international

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1461 résultats

17 juin 2008
doc

The House of Lords

Dissertation - 3 pages - Droit international

The House of Lords English law

17 juin 2008
doc

Le Contrat de travail & le Salaire en droit camerounais

Dissertation - 35 pages - Droit international

Le Contrat de travail & le Salaire en droit camerounais

17 juin 2008
doc

Réflexion critique sur le régime fiscal de la patente appliqué aux PME

Dissertation - 11 pages - Droit international

c'est une étude qui chercher à expliquer les causes qui empêchent le bon recouvrement de la patente pour les PME de la quatrième catégorie en droit fiscal congolais( RDC )

17 juin 2008
doc

L'article 166 du Code Sénégalais de la famille est-il applicable en cas de procédure d'absence ouverte contre le conj

Dissertation - 5 pages - Droit international

L'article 166 du Code Sénégalais de la famille est-il applicable en cas de procédure d'absence ouverte contre le conjoint Droit Sénégalais-Absence-Divorce-Causes de divorce-Application en cas de procédure d'absence

16 juin 2008
doc

La crise du darfour et le droit international

Fiche - 1 pages - Droit international

C'est un plan détaillé du sujet de mémoire intitulé 'la crise du Darfour et le droit international' en cours d'élaboration pour l'obtention du diplôme du Mastère en droit international public. le mémoire sera fini fin juin 2007.

16 juin 2008
doc

Les mirages de l'aide internationale

Fiche - 36 pages - Droit international

C'est une fiche de lecture d'un ouvrage qui a fait couler beaucoup d'encre, la fiche contient un résumé détaillé ainsi qu'une etude critique de l'ouvrage

16 juin 2008
doc

Firmes Multi-Nationales et Organisations Non Gouvernementales

Fiche - 2 pages - Droit international

FMN et ONG Firmes Multi-Nationales et Organisations Non Gouvernementales

16 juin 2008
doc

Le principe d'indépendance des Etats

Fiche - 2 pages - Droit international

Le principe d'indépendance des Etats

16 juin 2008
doc

La responsabilité internationale

Fiche - 10 pages - Droit international

Responsabilité pour un fait internationalement illcite

16 juin 2008
doc

La réforme du conseil de sécurité de l'ONU

Fiche - 35 pages - Droit international

La réforme du conseil de sécurité de l'ONU Quels enjeux?

16 juin 2008
doc

L'Etat dans les relations internationales - publié le 16/06/2008

Fiche - 2 pages - Droit international

L'Etat dans les relations internationales

16 juin 2008
doc

Qu'est ce que la géopolitique?

Cours - 2 pages - Droit international

Sur la géopolitique Qu'est ce que la géopolitique?

16 juin 2008
doc

Des droits fondamentaux aux libertés publiques

Dissertation - 6 pages - Droit international

Des droits fondamentaux aux libertés publiques

16 juin 2008
doc

L'apport du Statut de la Cour pénale internationale à la définition du crime contre l'humanité

Dissertation - 10 pages - Droit international

L'apport du Statut de la Cour pénale internationale à la définition du crime contre l'humanité

16 juin 2008
doc

Les conceptions dualistes et monistes en DIP

Dissertation - 3 pages - Droit international

Les conceptions dualistes et monistes en DIP

16 juin 2008
doc

Les Actes Unilatéraux des Etats

Dissertation - 7 pages - Droit international

Les Actes Unilatéraux des Etats

16 juin 2008
doc

Le fonctionnement du TPY

Dissertation - 16 pages - Droit international

Le fonctionnement du TPY

16 juin 2008
doc

La réforme du Conseil de sécurité des Nations Unies - publié le 16/06/2008

Dissertation - 8 pages - Droit international

La réforme du Conseil de Sécurité des Nations Unies

16 juin 2008
doc

La jurisprudence de l'organe de règlement des différends de l'OMC

Dissertation - 10 pages - Droit international

La jurisprudence de l'organe de règlement des différends de l'OMC

16 juin 2008
doc

La France face à la CPI

Dissertation - 15 pages - Droit international

La France face à la CPI

16 juin 2008
doc

La création du TPY

Dissertation - 8 pages - Droit international

La création du TPY

16 juin 2008
doc

L'accès des Pays en Voie de Développement (PVD) aux Médicaments

Dissertation - 8 pages - Droit international

L'accès des Pays en Voie de Développement (PVD) aux Médicaments

16 juin 2008
doc

Introduction sur le jus cogens

Dissertation - 4 pages - Droit international

Introduction sur le jus cogens

16 juin 2008
doc

Droit des Autochtones

Dissertation - 5 pages - Droit international

Nous avons tous en tête une idée de ce que sont les peuples autochtones. Plus précisément, cette idée est fondée sur les quelques grands peuples autochtones dont nous avons tous entendu parler, à savoir les aborigènes d'Australie, les Inuits (autrefois appelés Esquimaux) en Arctique et...

16 juin 2008
doc

Régionalisme et système commercial multilatéral

Dissertation - 4 pages - Droit international

Régionalisme et système commercial multilatéral

16 juin 2008
doc

Notion d'investissement dans les conventions bilatérales et multilatérales

Cours - 4 pages - Droit international

Notion d'investissement dans les conventions bilatérales et multilatérales

16 juin 2008
doc

Contentieux International Cours (4)

Cours - 25 pages - Droit international

Question initiale : Quelle est la signification de l'expression droit du contentieux international ? Réponse soutenue : Le droit du contentieux international, c'est l'ensemble des normes de fond et de procédure qui gouvernent le règlement juridictionnel de différends...

16 juin 2008
doc

Contentieux International Cours (3)

Cours - 23 pages - Droit international

Question initiale : Quelle est la signification de l'expression droit du contentieux international ? Réponse soutenue : Le droit du contentieux international, c'est l'ensemble des normes de fond et de procédure qui gouvernent le règlement juridictionnel de différends...

16 juin 2008
doc

Contentieux International Cours (2)

Cours - 36 pages - Droit international

Question initiale : Quelle est la signification de l'expression droit du contentieux international ? Réponse soutenue : Le droit du contentieux international, c'est l'ensemble des normes de fond et de procédure qui gouvernent le règlement juridictionnel de différends...

16 juin 2008
doc

Contentieux International Cours (1)

Cours - 28 pages - Droit international

Question initiale : Quelle est la signification de l'expression droit du contentieux international ? Réponse soutenue : Le droit du contentieux international, c'est l'ensemble des normes de fond et de procédure qui gouvernent le règlement juridictionnel de différends...