Système juridique Hindou

Résumé du document

Le droit Hindou se caractérise par son aspect fondamentalement traditionnel issu de la religion hindouiste notamment et aussi de certains rites culturels propres à chaque caste, toutefois le droit hindou tend à se moderniser se rapprochant du système anglo-saxon de Common Law.

Extraits

[...] Une transposition du droit occidental. Bien entendu l'Inde a conservé la majeure partie de ces fondements traditionnels applicables à la vie juridique et c'est pourquoi on peut encore parler d'un droit essentiellement traditionnel mais il ne faut pas occulter l'oeuvre de transposition du droit occidental (français, britannique, américain allemand . ) qui s'est opérée à la fin du 19e et jusqu'à la moitié du 20e siècle, cela peut se voir manifestement dans le droit pénal et commercial et d'autres branches du droit privé. [...]

[...] Introduction historique et sociologique. Pour mieux comprendre l'état actuel du droit Hindou et les différentes étapes de son étonnante évolution, des précisions préliminaires s'imposent. Tout d'abord, signalons que l'Inde est une collectivité avant tout, en effet bien avant de se considérer comme ressortissants, membres d'un Etat les hindous sont unis par des liens sociaux bien déterminés (c'est ici un élément qui peut expliquer l'apparition du féderalisme constitutionnel au 20e siècle) . Le premier de ces liens est bien évidemment la religion, l'Hindouisme étant l'une des plus anciennes des religions, elle se détache des religions monothéistes, substituant la réflexion à la révélation divine s'apparentant à la sagesse Bouddhiste à la différence notable qu'elle reconnaît explicitement des divinités. [...]

[...] Moins visible que les écrits, la coutume prend néanmoins une place considérable dans la vie sociale notamment dans le droit famillial et le droit des biens. En effet, comme on a pu le voir précédemment le système de castes prévaut, or de cette organisation découlent nombre de coutumes, d'usages hérités des traditions ancestrales et familiales et de l'évolution des moeurs. Ainsi peut-on observer que chaque caste dispose de son Ecole, pacte social plus ou moins institutionnalisé selon les castes, laquelle s'attache à transmettre ces usages et à en défendre la viabilté au sein de la societé. D. La jurisprudence. [...]

[...] De premier abord l'ensemble du système juridique hindou repose sur des bases traditionnelles issues des préceptes religieux et des rites sociaux régissant les rapports de la vie en collectivité. On peut identifier 4 sources traditionnelles du droit hindou. A. Les textes sacrés. Il s'agit ici de tous les textes regroupant les préceptes religieux qui ont pu être conservés et ce sont essentiellement les vedangas, les rigvedas et les upanishads dont le contenu est relativement succinct mais éminement important pour indiquer les fondements à suivre et les comportements personnels et collectifs à observer afin d'éviter tout conflit de tout ordre. B. [...]

[...] Cette spécificité est dûe à Vishnou (et cela révèle toute l'aura qu'ont les "penseurs traditionnels") qui considère que la meilleure décision possible, qu'elle soit personnelle ou juridictionelle, est celle qui se fonde sur la conscience c'est-à-dire sur la dialectique. Ceci tend désormais à s'atténuer avec l'approche occidentale de la justice mais c'est un héritage latent non négligeable tant il montre l'aspect traditionnel du droit hindou. III. Une modernisation juridique tournée vers le système occidental. La tendance à la modernisation de ce droit peut s'observer autour d'un axe majeur qui est le droit occidental au sens large et ce à 3 niveaux. A. Le nouveau système constitutionnel. [...]