Le rôle du juge dans la coutume

Thèmes abordés

Altération corrélative, réalité judiciaire, TPEX, transposition

Résumé du document

La Cour de J I mais aussi les Tribunaux arbitraux qui statuent sur le fondement du DIP. Ils jouent un rôle important dans l'affermissement de la coutume. La coutume n'est pas un produit prétorien mais la parole du juge...uridictio pèse sur la coutume. Le travail des juridictions internationales permet la découverte de normes coutumière, leur expression, modification ou consolidation.
Le constat est objectif lorsqu'il est fait par un juge. Et lorsqu'il s'agit de la CIJ sa JP joue un rôle particulièrement important.

Extraits

[...] Une fois la juridiction habilitée à recourir aux PG comment la juridiction utilise-t-elle ce droit ? Pour que l'art 38 3 prenne une forme autonome il faut partir d'une harmonie des PG des ordres internes et considéré que les PG puissent être transposés. Il faut avant tout une absence de norme dans le domaine en question. On va chercher le PG dans les ordres internes. 1ère condition Il faut une harmonie des principes pour faire émerger une norme juridique internationale. [...]

[...] Le problème provient ici du manque de rigueur du juge qui ne respecte pas la méthode. De plus les juges ne comparent pas les droits (il ne compare pas les différents droits : tel que la différence de sexe considéré dans différents pays). Il cite plusieurs éléments qu'il prend de plusieurs droit, met en évidence des disparités et il considère que les disparités comme étant évidentes et n'en profite pas pour en ressortir des dénominateurs communs. Les juges décident d'abord à une définition large puis il décide d'en faire une démonstration. [...]

[...] Le TPEX ne la respecte pas toujours notamment. Il veille toujours à la transposition, cependant le respect quant à la 1ère condition (norme ou institution juridique doit ê commune aux différents grands systèmes juridiques) n'est pas toujours surveiller. Il s'agit d'un recours au droit comparé qui n'est pas toujours fait, ou pas avec rigueur. Décalage entre méthodologie et réalité judiciaire. TPIY avait à savoir ce que viole signifie. Le DI ne connait pas de définition précise du mot viole La ch 2 du TPEX définie le viole dans un jugement de façon large. [...]

[...] Ils jouent un rôle important dans l'affermissement de la coutume. La coutume n'est pas un produit prétorien mais la parole du juge =>Juridictio pèse sur la coutume. Le travail des juridictions internationales permet la découverte de normes coutumière, leur expression, modification ou consolidation. Le constat est objectif lorsqu'il est fait par un juge. Et lorsqu'il s'agit de la CIJ sa JP joue un rôle particulièrement important. Les décisions judiciaires font parties avec a doctrine de moyen de détermination des règles de droit. [...]

[...] Finalement la parole du juge devient parfois la preuve de l'opiniojuris. Dans tous les cas c'est l'absence de rigueur méthodologique dans la justification de l'existence de la norme. On constate donc que le rôle que le juge joue dans la preuve de l'existence d'une norme coutumière et dans la consolidation d'un processus de codification. Les termes qu'il utilise influence considérablement, on pourrait dire qu'il a un certain pouvoir créateur Le juge apporte la preuve mais il faut tout de mm, la pratique qui est celle des états elle doit être constante et uniforme+ nécessité de l'opiniojuris. [...]