Quelques approches du fondement du caractère obligatoire du Droit International

Thèmes abordés

Théorie positiviste, Opinio juris, coutumier, marxistes, théories naturelles

Résumé du document

Qu'est-ce que le positivisme ? N. Bobbio
C'est à la fois une théorie et un mode d'étude du droit.
La théorie positiviste : conception particulière qui lie le phénomène juridique à la formation d'un pouvoir central souverain caractérisé par l'Etat.
Le positivisme comme mode d'étude du droit : C'est la nette distinction entre le droit comme fait (tel qu'il est) et le droit comme valeur (tel qu'il doit ê) et par la conviction que c'est le droit tel qu'il est que doit s'occuper le juriste.
Pour Bobbio le droit positif c'est le droit en vigueur dans une société déterminé et à une époque déterminée. Lorsqu'on étudie le droit tel qu'il est en vigueur de ce point de vue il s'agit de positivisme méthodologique (de la manière d'étudier). Ce n'est pas parce qu'on étudie le droit positif qu'il n'existe pas d'autre droit car il existe des droits existant il y a longtemps (ex le droit canonique pas actuelle mais existe).

Extraits

[...] Quelques approches du fondement du caractère obligatoire du Droit International Différentes écoles de pensée proposent une réponse mais ici on s'intéresse aux théories positivistes en écartant les théories naturelles et marxistes. Qu'est-ce que le positivisme ? N. Bobbio C'est à la fois une théorie et un mode d'étude du droit. La théorie positiviste : conception particulière qui lie le phénomène juridique à la formation d'un pouvoir central souverain caractérisé par l'Etat. Le positivisme comme mode d'étude du droit : C'est la nette distinction entre le droit comme fait (tel qu'il est) et le droit comme valeur (tel qu'il doit ê) et par la conviction que c'est le droit tel qu'il est que doit s'occuper le juriste. [...]

[...] Les règles du droit liant les E procèdent de la volonté de ceux-ci. Les volontaristes estiment que la CPJI consacre ici que la théorie des volontaristes Normativisme Normes de contraintes hiérarchisées chez Kelsen et pour lui le fondement de la contrainte repose sur une norme. Kelsen explique que l'Etat n'est pas souverain (voir si il ne manque pas une partie de cours) L'objectivisme sociologique : G Scelle Nécessité sociale : Il a étudié les OI du travail et fut très influencer par l'idée de solidarité de Duguit. [...]

[...] Ainsi le plt aujourd'hui. Ainsi il y a une importance de l'Etat dans la conception mm de la norme. Cette importance de l'Etat provient des auteurs italiens qui développent la doctrine du volontariste dans le contexte historique d'une unification de l'Italie (phase de construction étatique). Anzilotti et Cavaliéli expliquent que le critère du positivisme repose sur la capacité de l'organe à faire la norme. Ainsi on met l'accent sur la forme formaliste et donc négligeant le contenu de la norme. [...]

[...] Ainsi les marchands ont eu besoin d'établir des règles pour régir leur relation. Le droit de manière général est une nécessité biologique car il répond à une nécessité sociale et pour survivre il est nécessaire d'entretenir une relation avec l'autre. L'autre caractéristique consiste à penser la société internationale et la société étatique comme une seule et mm société d'individus. Le DI a pour base l'individu bien qu'ayant une personnalité juridique relative en DI. Avec un développement important des droits individuels et des travailleurs par le DI lui même.=> Le DI régit les relations d'une société d'individus. [...]