Grands systèmes de droit contemporain comparés

Résumé du document

Cours complet à jour en 2008, niveau Master 1

Extraits

[...] -(1949 : revue de droit comparé. (Enseignement en Angleterre: Le plus souvent, le cours de droit comparé est un cours facultatif, soit du genre grands systèmes comme en France, soit plus spécifique d'introduction au droit allemand/espagnol (Enseignement en Italie : grande diversité, certaines facultés ignorent le droit comparé et d'autre lui font une place remarquable. Cours de grands systèmes est obligatoire dans le cursus italien. (Enseignement en Suisse: Enseignement de droit comparé "spontané". Obligatoire dans certaines universités. (Enseignement au Japon : que du droit japonais, cours de droit étranger facultatif. [...]

[...] Si pas de mention dans le contrat de mariage, en principe nul. (Règles ( sur le paiement de la dot selon les rites. Versions acceptées par l'Ijma, corrige le principe de la dot exigible immédiatement qui est dans le Coran. - Consommation du mariage rend la dot exigible et le mariage effectif. - Dot versée à la femme qui la gère en principe, ( en réalité. (Polygamie: suppose une égalité parfaite entre les femmes. Certains pays interdisent la polygamie en disant que Coran suppose une égalité entre les femmes, et que cette égalité impossible aujourd'hui, donc suppression. [...]

[...] Réseaux de conciliations. Investissement, transfert de technologies, constructions, transport, assurances. - Il faut accord explicite des parties mais qui n'exige pas que cela ait été prévu avant différend. - Principes applicables à la conciliation: - Respect de la volonté des parties - Egalité entre les parties et le conciliateur, pas de demandeur ou défendeur, égalité ente les parties, conciliateur doit régler différend dans l'intérêt des deux parties, pour qu'elles gardent la face. - On choisit le conciliateur parmi une liste de personnes sélectionnées par le centre de conciliation pour leurs cptces. [...]

[...] Lord Goff a fait des recherches de droit comparé et s'est inspiré d'une solution de droit allemand. - Intérêt pour le droit comparé devant les cours anglaises tient à la personne des Lords certains sont plus intéressés que d'autres. - Affaire Kay v. Robertson, acteur célèbre impliqué dans un accident de la circulation, une photo de lui avait été prise lorsqu'il était dans des soins intensifs à l'hôpital , en + avec flash alors qu'il était blessé au crâne ce qui risquait d'aggraver son cas et atteinte à la vie privée, on s'est inspiré de la JP française sur l'affaire Gérard Philippe pour dire contexte anglais Italie: Très peu de référence au droit comparé Allemagne: Rare, un arrêt de la cour constitutionnelle allemande invite les juges à recourir à la méthode comparative pour interpréter le droit ou couvrir des lacunes mais peu d'exemples en pratique. [...]

[...] (Héritage des empereurs mandarins prééminence du parti unique qui occupe toute la fonction publique. (Héritage du maoïsme employés des entreprises d'Etat raisonnent en disant qu'ils ont des droits acquis. (Ouverture à l'occident entraîne un mimétisme de la population chinoise par rapport aux consommateurs de l'Occident. (Adhésion de la Chine à l'OMC a eu des conséquences importantes sur sa législation. (Modification du droit adaptée à la civilisation chinoise. Ch 1 Le contexte chinois Section 1 La conception du droit 1 La mystique confucéenne A. [...]