Les fondements du droit international

Résumé du document

Les fondements du droit international, fiche de droit international de 2 pages



Au cours des siècles, les penseurs du droit international n'ont cessé de s'interroger au sujet du fondement de ses règles.

Extraits

[...] La théorie normativiste Hans KELSEN élabore ce qu'il appelle un système pyramidale de normes, dans lesquels les règles de droit vont s'emboîté les unes dans les autres et montré ainsi que le droit interne est subordonnée au droit international. L'Ecole sociologique Georges Scelle : Le droit international n'est pas une création de la volonté de l'Etat mais le résultat de la vie sociale et des nécessités de la vie en société. Les organes de l'Etat agissent pour le compte de la communauté internationale. [...]

[...] Les théories cherchant le fondement du droit international en dehors de la volonté des Etats La théorie du droit naturel ou Ecole du droit de la nature et des gens La théorie par t de l'idée selon laquelle la raison humaine impose certaines règles aux relations entre les hommes même lorsqu'il n'y a pas d'autorité sociale. Il existerait un droit naturel antérieur supérieur à tous. L'idée remonte a Aristote et à l'Ecole Stoïcienne. Vitoria a montré que même souverain l'Etat est contraint de vivre en société et qu'il est limité par le droit naturel qui lui est supérieur. Cette conception se trouve dans le droit romain. [...]

[...] La théorie de VEREINBARUNG TRIEPEL : Le droit international naît non pas de la volonté de chaque Etats qui s'exprimerait sur un ou plusieurs objets mais de la fusion des volontés étatiques en une volonté commune. Cette fusion peut prendre la forme expresse d'un traité mais peut être tacite comme la coutume internationale. La théorie positiviste Cette théorie mené par le professeur Italien ANZILOTTI et rappel dans l'arrêt de la CPJI, de 1927 LOTUS (France C. Turquie). Considéré comme règle de droit ce qui est reconnu et effectivement pratiqué par les Etats. [...]