L'exécutif aux Etats-Unis

Résumé du document

L' exécutif a connu une évolution mémorable depuis le 19 eme siècle. Monarchie constitutionnelle: Pouvoir exécutif du monarque a disparu ou alors s' est maintenu avec un chef de gouvernement qui a gagné de l' autonomie. Les régimes parlementaires dualistes sont devenus monistes.

Le pouvoir exécutif n' a cessé de grandir par ailleurs :

-sur le modèle britannique, les gouvernements ont gagné leur autonomie par rapport au parlement dans les R.P grâce à la structuration du système des partis qui assure une assise parlementaire au gouvernement

-Conséquence de la croissance des compétences de l' Etat en matière économique et social, profitable aux exécutifs car technicité des nouveaux domaines, nécessité prise de décisions rapides.

Extraits

[...] autre part le pdt dispose de moyens influence: il peut informer le Congrès et la population de sa politique en adressant des messages. Ex: Discours sur Etat de Union au début de chaque année. En outre depuis les années 30 à nbreux ctacts avec la presse en particulier sous la forme de conférences de presse, de + nbreux entretiens à la radio ou à la TV. Ts ces moyens sont utilisés de manière différente selon les pdts. Les ministres et le Cabinet : Les ministres ont pas de responsailité politique propre dvt le congres. [...]

[...] L'Exécutif aux USA exécutif a connu une évolution mémorable depuis le 19 eme siècle. Monarchie constitutionnelle: Pouvoir exécutif du monarque a disparu ou alors est maintenu avec un chef de gouvernement qui a gagné de autonomie. Les régimes parlementaires dualistes sont devenus monistes. Le pouvoir exécutif a cessé de grandir par ailleurs : -sur le modèle britannique, les gouvernements ont gagné leur autonomie par rapport au parlement dans les R.P grâce à la structuration du système des partis qui assure une assise parlementaire au gouvernement -Conséquence de la croissance des compétences de Etat en matière économique et social, profitable aux exécutifs car technicité des nouveaux domaines, nécessité prise de décisions rapides. [...]

[...] Le mandat peut être interrompu de 2 façons : mort,demission ou tout circonstance empêchant exercer - Succès de la procédure Impeachment. En drt, pdt politiquement irresponsable dvt Congres. Mais il peut mettre en cause responsabilité pénale du pdt ou de tout agent public. Procédure spéciale pour pdt. chbre des representts doit établir les griefs d'accusation et pourra le traduire dvt le Sénat (procédure utilisée au 18 ème par les communes pour mise en cause respon poli 1 er ministre). USA: 1868 ctre le pdt Johnson échec de cet impeachment politique à une voix près dvt le sénat. [...]

[...] définition des fonctions du pdt: Chef Etat et chef gvt. - Larges pvrs en matière politique étrangère et défense nationale, il a la direction de l'administration fédérale et dirige activité des services de l'Etat. Cepdant, le congres fixe les grands cadres de l'organisation administrative. Pdt a de larges pvrs de nomination aux pcipaux postes de l'administration fédérale (approbation du Sénat pour les + importts). Au 19 ème nomination dans admstrtion selon le système de dépouilles en raison de ces abus (admistion politisée), des fin 19 ème Congrès a introduit un système de recrutement selon le mérite (loi de 1883) qui a cessé de prendre de ampleur. [...]

[...] Les organes de la présidence : Le pdt dispose de services propres: deux groupes: - Bureau de la maison blanche + ou - 600 personnes vaste cabinet présidentiel: conseillers. - Bureau exécutif du pdt: + ou - 12 services agents. Notamment conseil national de sécurité conseil diplomatique et militaire. C.I.A: pour les renseignements extérieurs. Le congres dispose de plusieurs moyens pour limiter les pouvoirs psidtiels: -Commissions enquête qui suivent de près action du pdt et des admstions. Elles peuvent sanctionner les adstions en réduisant leurs moyens financiers. [...]