Les espaces du droit

Thèmes abordés

droit international, union européenne, droits de l'homme, système juridique, arbitrage international

Résumé du document

Espace dans lequel les systèmes, ordres et règles juridiques peuvent se développer.
Définir, ordre juridique, et système juridique suppose une articulation entre une manifestation juridique (hiérarchie des normes, marque de l'ordre juridique).
Le droit français est un ordre juridique, car il est régit par un ensemble de règles juridiques, et parce qu'il articule toutes les manifestations, les instittuions et les personnes qui les composent.
Le système juridique, ensemble d'ordres juridiques, qui constituent des familles, car ils se caracterisent par des points communs, qui les reunissent.

Extraits

[...] Etcela s'applique a tous les droits, car elle vise la matière l'articulation des deux europes Certaine porosité des deux europes, les deux europe se réunissent peu a peu. L'europe , va adhérer a la convention. Ex refus du parlment de tranfer de donnée a la CIA alors que aval de la commission. Les principes de la convention sont des principes généraux du droit commmuanutaire. Echec tout de meme de la constitution. Mais chartre des droits fondamentaux, dans le traité de nice. [...]

[...] Ces organes majeurs sont. la commision, au caractère bicéphale.Premiere fonction préparer les lois pour les votes. les types de textes, droit dérivé, le réglement texte qui doit etre accepter a lunanimité, et qui fait naitre des effet direct sur la tetes de tous les citoyen, inutile , de prendre des lois de transposition. Ces reglement vise des droit et obligation precis et affecte directement la situation des citpyen. le traité de rome ne le prévoit que pour des secteurs particulier. [...]

[...] Ce pays va petit a petit se transformer en ordre juridique nord americain, et en systeme de common law. Par la colonisation nous avons exporter le code civil. l'individu ramene a lui l'intégralité des regles, et construit a lui son propre espace juridique. Le contrat deviens donc linstrument le plus efficace, afin de construire du droit et des obligation par la pure expression de sa volonté. Autonnomie. il existe un contractualisation de l'univers public. Deuxieme espace apres l'individu la famille. Il fut un temps ou les familles etait gouverner, il existait un chef de famile. [...]

[...] Il existe un ordre juridique arbitral. On ne peux disocié les regles et le juge.Il y a donc un ordre juridique complet L'OMC et organe de règlement des litiges, l'ORD L'espace mondial se peuple de tout un tas d'institutions comme l'OMC et l'ordc.problem pour exécuter les décision si il n'y pas de police mondiale. On confie donc qui l'etat victime d'exécuter la décision, il a donc en retrou le droit den faire autant. Naissance d'une justice privé. Contentieux Boeing et airbus. [...]

[...] jean carbonier dit que le droit n'a pas a ce méler de la famille, car a chaque famille son droit, en raison de la particularité et de la multiplicité de chacune des familles. Que faire quand les liens affectif de la famille disparaisse, ou soit pervers. Il apparait une contractualisation. C'ets notament le cas du pacs. Contrat résillable unilatéralement. I l'espace du droit à travers la géographie Avant l'espace du dorit se contentait de l'espace français. Désormais, il existe l'europe et accessoirement le monde. Il existe donc des espaces sans géographie. A. L'europe connaissance des institutions européenne l'union européenne Nous sommes completment aspirer par le droit européen et lunion européenne. [...]