La coutume : La répétition de la pratique dans le temps

Thèmes abordés

Sentence arbitrale, concordance des faits, abstention, répétition

Résumé du document

La pratique doit s'inscrire dans la durée.L'usage devient usage lorsqu'il y a répétition dans le temps. Cette répétition est essentielle pour parler de pratique constitutive d'élément matériel de la coutume.
Lorsqu'ils sont répétés les comportements doivent-ils être liés, identiques ou seulement concordants ? D'autre part, peut-on avoir une coutume qui nait après un bref laps de temps ?

Extraits

[...] Il doit y avoir concordance entre la pratique de plusieurs Etats. cette concordance renvoie à l'idée de la cohérence de cette pratique. Il faut pouvoir déceler l'éventuel contenu de l'éventuelle future norme. Ainsi il est exclu d'exiger des comportements identiques. =>(Convergence/ concordance et cohérence entre les pratiques de plusieurs états). L'absence de pratique uniforme est d'ailleurs plus aisée à établir que le comportement uniforme. On a souvent l'affirmation d'un principe mais le constat de l'absence de sa réalisation dans le cas d'espèce. [...]

[...] Dans ce cas la pratique est l'abstention et la psychologie c'est la manifestation du désaccord. Si un Etat justifie son acte et admet une exception ainsi il reconnait l'existence de la norme mais il n'est pas d'accord non pas sur la règle mais sur la portée de la norme. L'exigence de la CIJ est faible carla violation de la norme est admise si de façon générale elle est correctement appliqué. Ainsi tout est admis pour que les Etats n'aient pas la possibilité de casser la force d'une norme coutumière par son seul comportement différents ou sa violation. [...]

[...] La CIJ estime que le fait qu'il ne se soit écoulé qu'un bref laps de temps ne va pas à l'encontre de la création d'une coutume à la condition que dans cette brièveté la pratique des Etat ait été fréquente et uniforme Ainsi si le laps de temps et de plus en plus court, la fréquence des faits et de répétitions des actes est plus important. La répétition demeure exigée mm si le laps de temps est bref. C'est aussi la pratique de plusieurs E non pas 1 ni tous. Il n'y a pas de pratiques uniformes sans répétition, un fait unique ne peut ê constitutif d'une coutume. [...]

[...] La coutume : La répétition de la pratique dans le temps La pratique doit s'inscrire dans la durée.L'usage devient usage lorsqu'il y a répétition dans le temps. Cette répétition est essentielle pour parler de pratique constitutive d'élément matériel de la coutume. Lorsqu'ils sont répétés les comportements doivent-ils être liés, identiques ou seulement concordants ? D'autre part, peut-on avoir une coutume qui nait après un bref laps de temps ? La JP internationale va donner une réponse dansl'arrêt 12 avril 1960 La CIJ dit qu'il faut une pratique constante et uniforme 20 nov 1958 affaire du droit d'alise droit de passage sur territoire indiens Portugal ct Inde : cet arrêt est relatif à une coutume bilatéral. [...]