Comparer le fédéralisme allemand et le fédéralisme américain

Thèmes abordés

Fédéralisme allemand, fédéralisme américain, répartititons des compétences, bicamérisme, Bundesrat

Résumé du document

La fédération ne peux intervenir que dans des domaines dit par la constitution et toutes les autres compétences reviennent aux États fédérés.
Répartition un peu ambiguë, fédération a ce que l'on appelle des compétences énumérés : diplomatie…
Le fédéralisme aux Etats Unis et en allemagne est caractérise par une forme de mutabilité, d'évolution avec une distinction qui n'est rien qu'une distinction de degré.

Extraits

[...] l'organisation constitutionnelle du fédéralisme en Allemagne et aux EU A. la répartititon ou les modalité de répartititons des compétences défini (différences joue dans le fait que dans les EU $ B. l'organisation institutionnel conditionné par la structure fédéral des États (bicamérisme et comparé le rôle du sénat et du Bundesrat). Constitutionnellement pas de bicamérisme inégalitaire, chambre des représentants aussi a des compétences. Politiquement : représentants sont toujours en campagne. II. Une évolution dissymétrique du fédéralisme en Allemagne et aux EU A. [...]

[...] À parti du moment ou la constitution organise le fédéralisme qui va être appelé à intervenir pour vérifier la bonne application ? Le juge constitutionnel. Il va falloir montré que la cour suprême a eu qu'elle attitude à l'égard de la répartition des compétences : elle a eu une lecture du 10ème amendement très favorable à l'État fédéral au détriment des États fédérés. Interprétation favorable, cour suprême a conforté une évolution de l'État fédéral. Théorie des pouvoirs implicites ( maryland en 1819. Élargir les compétences de la fédération. [...]

[...] Close de commerce permet de justifier. Évolution dans la jurisprudence de la cour suprême qui a voulu donner du pouvoir aux États fédérés avec l'arrêt lopèz qui interdisait les armes à feux autour des écoles du congrès. La cour suprême a invalidée cette loi, refuser la close de commerce. Voulu privilégié par cet arrêt, Rehnquist la souveraineté résiduel en Allemagne fédération proche. Fédération très puissante, cour const a privilégié la fédération mais on observe que les Länder en Allemagne sont très puissant quand même. [...]

[...] Comparer le fédéralisme allemand et le fédéralisme américain Approche historique. EU sont née à partir d'une confédération, que l'État fédéral c'est constitué. Rappeler aussi que le fédéralisme en Allemagne, éviter la concentration. Intro : revenir sur la partie historique. Bicaméralisme, Fédéralisme organisé par la constitution, point majeur c'est-à-dire org constitutionnel du fédéralisme en Allemagne et aux EU. Avec aux EU. Répartitions des compétences. Le 10ème amendements réparti les compétences entre États fédérale et États fédérés. Constitution répartie les compétences. Zolair : répartition des compétences : Xème amendement date de 1791 qui donne les compétence de l'État fédéral. [...]

[...] Revenir à l'historique. Répartition des compétences. Rejoins : point commun : - fédéralisme définie par la constitution, elle l'organise. Dans les deux cas orgconceptionnel du fédéralisme en Allemagne et aux EU. Répartir les compétences entre États fédérés et État fédéral. Avec aux EU : fait avec le 10ème amendement (répartition des compétences) qui date de 1991. Qui dit que la fédération peut intervenir dans des domaines prévu par la constitution et les autres le restent. Allemagne : répartition des compétences aussi. [...]