Le système italien : au c?ur du droit romaniste ?

Résumé du document

Le système italien : au c?ur du droit romaniste ? Grands systèmes constitutionnels, fiche de 2 pages



Le droit italien a été successivement influencé par le droit français et par le droit allemand. Il a su se démarquer et trouver une originalité très forte. Pays d'imitateur ou de réception même si les universités italiennes ont bcp donné aux universités RG.

Extraits

[...] Il introduit un système accusatoire contrairement au reste des pays du RG. Il a suscité pas mal d'opposition en Italie même, il a même fallut atténuer la réforme. La procédure pénale est dure à mettre en œuvre à cause de la succession des réformes. Principaux traits du système accusatoire : - abolition du juge d'instruction : les parties apportent les preuves - séparation entre l'enquête et la phase du procès : séparation du procureur et du juge du siège. Or il y a une forte tradition pour une magistrature unique comme en France qui comporte les procureurs, le MP et le juge du siège. [...]

[...] Cc : influence française forte, all perceptible et traits originaux : clause générale de responsabilité (comme 1382) + méthode de présentation similaire à la méthode française au sens où les obligations sont présentées autour de la notion de contrat, pas de théorie générale des obligations dans laquelle sont exposées les règles communes à la responsabilités et aux contrats. le Cc est bcp plus vaste par son domaine : intégration du droit commercial et du travail ( code de droit privé. Influence all perceptible car on y trouve un premier chapitre assez général qui ressemble un peu à la partie générale du Cc all. Cumul de la RC contractuelle et délictuelle. [...]

[...] XVIII : pénaliste italien laisse son empreinte sur le droit pénal européen : Beccaria. Il fonde le droit pénal moderne. Après Napoléon, les Etats italiens répudient le droit français et se lancent dans des codifications propres. Mouvement dès 1815 et se poursuit jusqu'au milieu du XIX mais encore une petite inspiration. Unité de 1840 à 1860 correspond une recherche de l'uniformisation du droit. Entreprise de grands travaux de codification afin de donner à l'Italie un droit moderne. Fruit de ses travaux : Code pénal de 1889 avec l'abolition de la peine capitale + répartition bipartite des infractions + influence dans pays d'Amérique Latine. [...]

[...] La de 1947 est marquée par la volonté de garantir les droits des citoyens : 1ère partie est consacrée au droits et devoirs. Création d'une Cour const. qui n'entre en fonction qu'en 56 et prend une place importante dans l'OJ. Elle joue un rôle dans la définition de la forme. L'Italie est un Etat unitaire mais la prévoit également une large décentralisation, une autonomie des régions qui va en s'accroissant. La Cour const. a une vision de l'autonomie qui est dans le sens de la défense de l'Etat central. [...]

[...] Le système italien : au cœur du droit romaniste ? Le droit italien a été successivement influencé par le droit français et par le droit allemand. Il a su se démarquer et trouver une originalité très forte. Pays d'imitateur ou de réception même si les universités italiennes ont bcp donné aux universités RG. Au départ, il s'identifie avec l'histoire du droit romain. L'histoire propre du droit italien ne commence qu'avec le chute de l'empire romain d'occident et les invasions barbares (Germains). [...]