La faute en droit marocain

Résumé du document

Exposé sur la faute en droit marocain



La responsabilité civile est l'obligation de réparer le préjudice résultant de violation de devoir général de ne causer aucun dommage a autrui par le fait personnel (la responsabilité du fait personnel), ou du fait de chose dont on a la garde (la responsabilité du fait de la chose) ou par du fait du personne dont on répond (la responsabilité du fait d'autrui). Cette notion de responsabilité est construite sur trois éléments constitutifs qui sont : le dommage la faute et le lien de causalité.



Dans ce sujet nous allons traiter la faute selon les éléments suivants : une notion générale de la faute, les classifications des fautes, les excuses.

Extraits

[...] Plan Introduction I. Notion : II. Classification des fautes Selon les variétés des fautes : Selon la gravité III. Les excuses Cas de la force majeure En cas de faute de la victime La responsabilité civile est l'obligation de réparer le préjudice résultant de violation de devoir général de ne causer aucun dommage a autrui par le fait personnel (la responsabilité du fait personnel), ou du fait de chose dont on a la garde (la responsabilité du fait de la chose) ou par du fait du personne dont on répond (la responsabilité du fait d'autrui). [...]

[...] Envers les tiers ne participent pas au jeu, le notion classique de faute reprend son empire les fautes dans l'exercice d'un droit, l'abus de droit même dans l'exercice de se droits, le citoyens honnête fait preuve d'une certaine modération, il n'y a pas pratiquement de droits discrétionnaires ou absolus dont le titulaire pourrait faire n'importe quel usage sans avoir aucun compte a rendre. L'abus est constitué lorsqu'il y a intention de nuire. Dans certains domaines, la jurisprudence retient l'abus des procédures à la légère Selon la gravité Qu'elle soit très graves, croire intentionnelle ou très légère, la faute engage partiellement la responsabilité délictuelle de son auteur. [...]

[...] Le dommage victime d'un dommage doit avoir réparation de la part de l'auteur. Mais il doit prouver que c'est cette faute qui bien à l' origine de dommage. Il doit en d'autre terme établir le lien de causalité entre la faute et le dommage. [...]

[...] Deuxièmement en cas d'absence de texte : «c'est au juge qu'il appartient de ce faire la norme en précisant par rapport aux usages et bon sens ce que constitue une faute. Toute liste est impossible et inutile, il faut seulement envisager certains domaines qui appellent quelques précisions les fautes professionnelles : il y a dans chaque profession des normes ou des usages déontologie qui guident le juge. Les fautes de service : commises par un employé dans son activité : il faut distinguer les fautes de service et les fautes personnelle détachable du service. [...]

[...] Et les arrêts exigent une faute assez grave pour condamner l'auteur sont systématiquement cassés. Pourtant dans les faits, il est évident que les tribunaux auront la main plus lourde a l'égard de l'auteur d'une faute grave qu'a l'encontre d'une simple négligence Les excuses La faute est exécutable si elle est faite en combinaison d'une force majeure ou lors d'une contribution de la victime au dommage 1 Cas de la force majeure La force majeure est un fait extérieur, imprévisible et irrésistible lorsqu'elle intervient au stade de l'acte fautif elle lui enlève son caractère fautif : le citoyen normal ne peut prévoir l'imprévisible et résister a l'irrésistible. [...]