Constitution américaine, histoire et contenu

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constitution, américaine, histoire, contenu

Résumé du document

Les Etats‐Unis ont favorisé l'avènement du droit constitutionnel, ainsi Gladstone (1809‐1898, premier ministre et homme politique britannique), qualifia la constitution de 1787 « de l'oeuvre la plus admirable qui soit jamais sortie du cerveau humain ».
Une constitution c'est l'ensemble des règles suprêmes fondant l'autorité étatique, organisant ses institutions, lui donnant ses pouvoirs, et lui imposant ses limites ; en particulier en garantissant des libertés aux sujets ou citoyens. Elle fixe ainsi le mode de désignation des gouvernants ainsi que leurs compétences, et détermine d'autre part, les droits ou libertés des gouvernés.
La constitution américaine de 1787 est la constitution écrite la plus ancienne de l'ère moderne. Les Etats‐Unis ont une histoire constitutionnelle stable dans la mesure ou la Constitution actuellement applicable est celle de 1787. Ainsi, c'est la même constitution enrichie depuis plus de deux siècles par 27 amendements qui tient lieu de norme suprême aux Etats‐Unis.
Cependant, ni le territoire, ni la population sur lequel elle produit ses effets ne sont semblables à ce qu'ils étaient aux origines.

Extraits

[...] La constitution américaine compte aujourd'hui 27 amendements. Il y a des amendements relatifs à la condition des personnes : on distingue le droit des individus (liberté d'opinion avec le premier amendement de 1791 par exemple) et celui des citoyens (droit de vote des femmes avec le seizième amendement de 1971). Il y a également des amendements relatifs à l'organisation des pouvoirs publiques : ces derniers ont une incidence sur le régime institutionnel américain. Il s'agit ici de l'amendement vingt‐?deux qui interdit à un président d'être élu plus d'une fois, et de l'amendement vingt‐?cinq qui réglemente la procédure de suppléance du président par le vice président en cas de vacance. [...]

[...] II ] La Constitution américaine : Un texte permanent. La Constitution américaine est un texte protégé ( A mais cela n'exclu en rien de possibles révisions ( B La protection de la constitution. La protection constitutionnelle est une idée qui habitait les Pères fondateurs en conséquence deux techniques furent envisagées pour la réaliser. L'une d'entre elle est la nullification. Cette théorie connue sous le nom de droit de nullification, est mise en place par John Calhoun (vise président des Etats‐?Unis de 1825 à 1832). [...]

[...] La Grande‐?Bretagne avait treize colonies au nord du continent américain. Ces dernières étaient différentes les unes des autres sur le plan géographique, ethnographique, économique et juridique. Certaines possédaient une charte, d'autres étaient des possessions de la couronne. La séparation avec le colonisateur fut provoquée essentiellement pour cause de dissensions fiscales. En effet, l'Angleterre ruinée par la Guerre de sept ans en 1763 décida d'imposer fortement les taxes d'importations et exportations coloniales ; sur le sucre, le thé et le papier. [...]

[...] Le 14 mai 1787, une convention constitutionnelle se réunit à Philadelphie afin de procéder à la révision des Articles de Confédération, bien que l'article 13 indiquait : L'union sera perpétuelle, et il ne pourra être fait dans la suite aucun changement à aucun de ces articles, à moins que ce changement ne soit consenti par le Congrès des Etats‐?Unis et confirmé ensuite par les législatures de chacun des États Cependant, les délégués s'accordèrent sur le fait que c'était l'ensemble des Articles de Confédération qu'il fallait remplacer par un nouvel acte, une constitution. Cette dernière entrerait en vigueur si neuf des treize États la ratifiait. Le projet de Constitution fut signé le 17 septembre 1787 par des délégués et ratifié par les États au cours de l'année 1788. Ainsi la Constitution est entrée en vigueur le premier janvier 1787. Nous avons vu que l'histoire de l'élaboration de la Constitution américaine est originaire de son contenu. [...]

[...] Dissertation : Constitution américaine, histoire et contenu. Les Etats‐?Unis ont favorisé l'avènement du droit constitutionnel, ainsi Gladstone (1809‐?1898, premier ministre et homme politique britannique), qualifia la constitution de 1787 de l'oeuvre la plus admirable qui soit jamais sortie du cerveau humain Une constitution c'est l'ensemble des règles suprêmes fondant l'autorité étatique, organisant ses institutions, lui donnant ses pouvoirs, et lui imposant ses limites ; en particulier en garantissant des libertés aux sujets ou citoyens. Elle fixe ainsi le mode de désignation des gouvernants ainsi que leurs compétences, et détermine d'autre part, les droits ou libertés des gouvernés. [...]