Système juridique comparé

Thèmes abordés

Système juridique comparé, droit continental, droit musulman, Le système du Common law, méthodes du droit comparé

Résumé du document

Il y a dans le monde une très grande diversité de système juridique, il y a plus de systèmes juridiques que d'État dans la mesure où certains États ont plusieurs systèmes juridiques.
Aux États-Unis d'Amérique, dans certains États existe la peine de mort et dans d'autres non, chaque État fédéré a une capacité à créer ses propres normes, dans chaque État des systèmes juridiques différents. La Louisiane a son propre code civil, applique du droit, un droit continental héritier du droit romain.
Le Royaume-Uni de Grande-Bretagne est composé de plusieurs entités, néanmoins L'Écosse a depuis l'acte d'union des parlements conservait les particularités de son système juridique. L'Écosse a depuis 15 ans augmenté ses singularités juridiques.
En France, la Nouvelle-Calédonie depuis les accords de Nouméa et la modification fin 1990 a ce que l'on nomme les lois du pays. Vote-t-elle même ses propres lois, ce qui correspond à l'article 34 de la constitution ?
On se rend compte qu'il y a plus de systèmes juridiques que d'État, il y a une diversité des sociétés qui génère du droit même à l'intérieur des États.
De ce fait, étudier le droit comparé c'est envisager cette diversité.

Extraits

[...] Il ne faut jamais négliger les autres systèmes juridiques. Ce sont des systèmes juridiques sur lesquels on a le plus réfléchis, le plus travaillés mais présente encore des lacunes. Le droit continental Ce système juridique se caractérise d'abord par son origine qui est le droit romain. L'origine des raisonnements se situent essentiellement dans le droit romain. Cependant on parle de système romano-germanique cela signifie qu'il n'y a pas que le droit romain, résulte d'abord de la fin d'une division, d'une séparation, entre d'une part le droit romain et d'autre part les coutumes germaniques. [...]

[...] Dans le droit anglais une obligation impérative de respecter une décisions rendue par une juridiction supérieure. Lorsque le précédent à énoncé une règle qui dépasse le cadre de l'affaire à juger. Un précédent qui est une précédent général, dans ce cas la le juge peut se dégager de l'obligation d'appliquer la règle du précédent. Les décisions rendues par les juridiction inférieur ne constituent pas des précédents, juste à partir de la haute cour que l'on peut avoir la création de précédent. [...]

[...] Il existe quelques dérogations, le législateur a parfois prévu des cas dans lequel le droit commun ne s'appliquait pas, la common law également avait prévu ces possibilités de dérogation, cela concerne la couronne et ce que l'on nomme les prérogatives de la couronne, cela concerne la conduite des relations internationales, les pouvoirs d'urgence et concerne les relations avec les agents de la couronne. Un agent qui travaille pour la reine ou pour un ministre n'aura pas un statut de droit commun. Les conséquences de cette situation sont que les actes et agissements des autorités publiques sont susceptible d'être contesté de la même manière que les actes et les agissements des particuliers. Le juge peut être saisit pour l'administration comme pour un particulier. [...]

[...] Il n'y a pas de contrôle d'activité parlementaire. Évoquer le droit public cela se réduit très vite à l'étude des règles régissant le fonctionnement de l'administration et éventuellement les rapports qu'entretien l'administration avec ses usagers. Rôle du parlement relatif, différent en Angleterre en Irlande du Nord et en Écosse. Le contrôle du pouvoir exécutif mission essentiel du parlement. En France bien qu'au XIXème siècle le parlement se soit développé, il n'a jamais vraiment tenu son rôle en terme de contrôle de l'administration. [...]

[...] Il y a habituellement 2 cas : Il peut se fonder sur une opinion dissidente, pratique juridictionnelle qui n'existe pas en droit française. En common law il est d'usage lorsqu'une personne, lorsqu'un membre de la formation de jugement, n'est pas d'accord avec la solution il a la possibilité de publier des opinions dissidentes, il va dire pourquoi il n'est pas d'accord juridiquement Des opinions divergentes, le membre de la formation de jugement est d'accord avec la solution mais n'est pas d'accord avec la motivation de la décision. [...]