Les organisations intergouvernementales

Thèmes abordés

justice, europe, cour, juges, magitrats

Résumé du document

Du monde des cités à la cité du monde selon Platon dans l'allégorie de la caverne. Ces deux sociétés relationnelles et institutionnelles sont en réalité plus enchevêtrées que successives. Plus superposées que substituées.

Extraits

[...] Les souverainetés collent à la terre. Les souverainetés expriment des contradictions économiques sociales idéologiques, qui s'opposent à l'édification de pouvoirs, inédits de pouvoirs superposés. Les organisations internationales sont l'œuvre de la volonté des Etats, mais la création de l'organisation internationale tend elle-même à se détacher de son créateur l'Etat. Sur le plan de l'organisation de la société internationale la rupture avec l'ordre relationnel l'ordre interétatique, ne serait décisif que si l'on se rapprochait le plus possible d'un modèle supranational présenté comme suit. [...]

[...] La valeur des résolutions de l'Assemblée générale, il n'ya pas grande valeur des résolutions. Le Conseil de sécurité Dont le fonctionnement est régit par le chapitre 5 de la charte est à la différence de l'Assemblée un organe restreint sa responsabilité est éminente, dans la mesure ou le maintien de la paix et de la sécurité internationale lui incombe, S'agissant de sa composition Il comprend deux catégories de membres, les membres permanents, et les membres non permanents, les premiers sont désignés dans la charte, et disposent à ses titres de privilèges importants, qui sont juridiquement garantis. [...]

[...] Cette interprétation a été admise par la Cour internationale de justice en 1971 en effet dans une affaire. La cour a déclaré dans cet avis consultatif du 21 juin 1971 l'abstention d'un membre du conseil ne signifie pas qu'il s'oppose à l'approbation de ce qui est opposé pour empêcher l'adoption d'une résolution exigeant l'unanimité des membres permanents, un membre permanent doit émettre un vote négatif. A la fin de la disparition de la bipolarité, (rivalité Est Ouest), jusqu'à la seconde crise irakienne, le conseil de sécurité a fonctionné normalement, et adopter un certain nombre de textes, de décisions contraignantes qui sont autant de preuves de la disparition de la Guerre Froide. [...]

[...] La confédération reste le port d'attache de l'organisation, en créant une organisation internationale les Etats se bornent à instituer les moyens de satisfaire en commun un ou plusieurs intérêts qu'ils éprouvent ensemble, ainsi apparait une institutionnalisation de la coopération et cette coopération au lieu de n'être qu'occasionnelle cette coopération devient permanente, et dispose de moyens matériels et de moyens humains. Ce n'est que très exceptionnellement que les Etats voudront bien dépasser le stade de la simple coopération pour édifier ou construire une organisation à laquelle ils seraient subordonnés. Apparition de deux catégories d'organisations, coopération et d'intégration (supranationale). [...]

[...] Deuxième caractéristique, la structure du pouvoir serait des lors commandée par cette dualité de participants, les Etats d'un coté et les nations de l'autre. A coté des organes qui seraient ouverts aux Etats, siègeraient des organes représentant des collectivités humaines. La définition du bien commun résulterait de la combinaison des appréciations des Etats d'une part et de celle des hommes d'autre part. L'exercice du pouvoir devrait être effectif, entre les Etats qui ne joueraient ni véto ni nullification. Le droit de veto empêche l'adoption de la norme le processus de décision. [...]