Grands systèmes de droits étrangers

Thèmes abordés

Systèmes de droits étrangers, juristes, justice pénale, Etats-Unis, droit comparé

Résumé du document

Le droit comparé s'intéresse aux droits étrangers. L'intérêt des droits étrangers doit être important. La comparaison est une technique que le juriste utilise régulièrement.
Définition droit comparé : application de la méthode comparative à tout ou partie des systèmes juridiques étrangers dans le but essentiel d'en améliorer la connaissance.
C'est donc une manière non seulement d'en apprendre plus sur le droit étranger dont ou pourrait avoir besoin, mais par comparaison on va pouvoir aussi en apprendre un peu plus sur notre droit positif, le droit français.
Les juristes français et d'outre atlantique, raisonnent souvent de la même manière. Il y a une convergence importante entre les droits. Son objectif est de révéler des spécificités du droit étranger et de son propre droit. On voit une opposition fondamentale entre le droit issu des systèmes continentaux et le droit romano-germanique.

Extraits

[...] Sureté national et terrorisme A. La présentation C'est une question d'actualité en France, il est utile de faire des ponts entre les systèmes, de faire du droit comparé, pour voir s'il l'on peut retirer des choses des autres systèmes. Le système pénal aux EU, avant le début 2000 fonctionnait bien, certes il n'était pas parfait, mais, du point de vue des droits de la défense, il avait trouvé un équilibre. Le seul point faible était peut-être une certaine tendance à ignorer les conventions internationales. [...]

[...] La couronne anglaise avait accordé qu'India Company fasse le commerce du thé. Cette compagnie en profite pour vendre très cher le thé. Des collons de Boston en colère, déguisés en indien entre sur le port de Boston et balance tout les ballots de thé dans l'eau. Cela est pris pour un acte de rébellion par la couronne qui envoi alors un contingent. Ce qui constitue l'ADN du peuple américain c'est la répugnance totale à l'Etat arbitraire qui vient remettre les choses en ordre. [...]

[...] Pour cela, la commission européenne a pensé à la création d'un Code Civil européen qui serait le même pour tous les Etats membres. L 'UE fait du droit comparé pour trouver le plus petit dénominateur commun afin de créer un droit commun européen. En effet si l'on impose un droit auquel on n'est pas habitué, il y aurait une sorte de rejet. Le droit comparé a alors un objectif d'harmonisation et d'unification du droit pour faciliter les échanges et le rapprochement des peuples. Fonction de compréhension de l'actualité juridique C'est une fonction plus générale. [...]

[...] Les américains ont un réflexe de saisie du juge, on poursuit dès que l'on n'est pas content On peut prendre comme exemple, l'affaire du film Drive qui a été diffusé aux EU, et un certain nombre de spectateurs ont poursuivi le producteur parce qu'ils s'estiment lésés car ils s'attendaient à un film de course de voiture comme Fast & Furious Différents acteur se sont donc regroupés en class action car ils n'avaient pas aimé le film. C'est un grand réflexe procédurier. A. Le reflet d'une société tourmentée La justice américaine est traversée de maux récurrents qui s'expliquent juridiquement. [...]

[...] Ici la cour suprême considère que c'était une violation du 8ème amendement. - Arrêt Roper Simmons de 2005 : C'est la question de la peine de mort appliquée aux mineurs. Simmons a 17 ans, c'est un adolescent turbulent et il embringue ses camarades pour régler son compte à Shirley Brook Il séquestre la jeune fille, la viole, la tabasse et la tue. Ils se font attraper par la police, la question de Simmons porte problème (car c'est un adolescent mineur). Cependant, les faits sont odieux (préméditations . [...]