L’Europe de la coopération & l’Europe de l’intégration

Thèmes abordés

Europe, coopération, intégration, conseil de l'Europe, organisations européennes, économie

Résumé du document

Le mot Europe remonte à l'antiquité grecque, plus précisément à la mythologie crétoise, (1700 avant JC). L'accent sur une des origines des éléments constitutifs de la civilisation européenne, c'est l'antiquité grec, complétée par l'antiquité romaine, et tous cela complété et développé par la tradition judéo-chrétienne, les trois villes phares sont Athènes, Jérusalem, Rome. Dans la géographie on voit que ce que l'on appelle aujourd'hui la civilisation européenne étais en réalité une civilisation méditerranéenne qui s'était développé tout autour de la méditerrané. C'est cette organisation qui a prévalu jusqu'a l'invasion arabe, qui a changé beaucoup de chose, puisque après cette invasion, la civilisation européenne est ce qui sera sur la rive nord de la méditerranée.

Extraits

[...] Le comité des ministres est l'institution la plus importante du CE. Il est composé d'un représentant de chaque Etat membre, en principe, le ministre des affaires étrangères de chaque Etat membre. Le comité des ministres c'est l'instance de décision et, dans l'ensemble, il va statuer à l'unanimité, toujours selon le modèle. Notamment les fameuses conventions du conseil de l'Europe sont en principe adoptées à l'unanimité, chaque Etat peut donc s'y opposer. Il faut cependant signaler que les décisions d'ordre intérieur qui font fonctionner l'organisation sont adoptées elle à la majorité. [...]

[...] la douma a levé son obstruction en janvier 2010. le protocole numéro 11 et le 14 ne vont pas dans le même sens le protocole numéro 11améliore la juridictionnalisation par contre le numéro 14 n'a qu'un seul objectif évacuer plus vite les recours et cela amène a une diminution de la qualité de la justice rendue a Strasbourg parce que désormais l'examen de recevabilité est confiée a un juge unique la plupart des affaire sont conclut a juge a unique qui conclut a l'irrecevabilité de la requête et si ce n'est pas le cas c'est-à-dire si il conclut a la recevabilité l'affaire est confiée a un comité de trois juge si il est unanime ce comité tranche définitivement la recevabilité si il estime qu'il estime la recevabilité du recours il tranche également le fond au moins lorsque le juge peut être résolu en application d'une jurisprudence bien reconnue c'est simplement dans l'hypothèse d'un comité non unanime que l'affaire sera soumis a la chambre de 7 juge qui tranche les recours il reste a titre exceptionnel ou la grande chambre serait saisie depuis quelques années il y a entre 40 et 50 mile recours qui arrivent a strasbourg et environ 1500 arrêts rendu par les chambre s de 7 juges ou la grande chambre soit plus de 40 mile décision il y a actuellement une fracture enter le états partis a la convention la Turquie la Russie l'Ukraine. [...]

[...] C'est un texte de dimension restreinte, les droits protégés par cette convention sont classiques, par contre ce qui fait l'originalité de la convention c'est le mécanisme international, de protection des droits qui permet d'aboutir à la condamnation par la cour européenne des droits de lhomme. Le conseil de l'europe est donc bien une organisation de coopération. La convention européenne des droits de l'homme elle comporte un mécanisme d'intégration puisque les droits peuvent être invoqué par les simples justiciables. La cour euro des droits de lhomme est une convention indépendante des états, elles peut même les condamner a verser des indemnités. Les droits protégés par la convention. Ils apparaissent dans les 18 premiers articles du texte. [...]

[...] Section 2 : l'association Européenne de libre Echange (AELE) en Anglais EFTA L'AELE est une organisation de simple coopération qui continu d'exister mais elle a jouer un rôle très important dans l'histoire des communautés Européennes LAELE a été la concurrente le la CEE (la Communauté Economique Européenne ) en 1957 le 6 états créateurs de la CEE ont annoncés leur initiative au sein de LOECE et cette initiative a été très mal accueillie par la Grande Bretagne donc la GB a essayé d'empêcher la création de la CEE lorsqu'elle a constatée qu'elle n'y parvenait pas alors la GB a essayée une autre stratégie qui consistait a créer une organisation concurrente de la CEE L GB a réuni tous les alliés qu'elle pouvait trouver si possible pour encercler géographiquement la CEE et pour faire une organisation légère juste une organisation de coopération donc LAELE a été crée par la convention de Stockholm en 1960 LAELE réuni autour de la GB les pays scandinaves au nord de L'Europe , a l'est L'Autriche, la Suisse sans oublier le Lichtenstein et au Sud le Portugal , cette organisation de simple coopération avait pour objet de créer une Zone de Libre Echange (ZLE) alors que de son côté la CEE créait une union douanière. Sur le plan juridique l'UE est une zone douanière et non une zone de libre échange. [...]

[...] Chapitre 2 : le conseil de l'Europe Dans ce chapitre, il va y avoir deux sections Section 1 : la présentation générale du conseil de l'Europe. La mise en place du conseil de l'Europe a été assez difficile. L'origine de cette organisation est un discours prononcé par Winston Churchill, à Zurich en 1946. Il était un des grands vainqueurs de la 2nd guerre mondial, pour le remercier, les britanniques lui on fait perdre les élections. Dans ce discours, il propose, la mise en place d'une organisation européenne, mais bien sur, une organisation de simple coopération. [...]