Droit anglais des Contrats

Résumé du document

Cours de Droit étranger: Droit Anglais





- Common Law (abrév. C/L) = les juges on façonné le droit a travers leur décisions. Le système juridique anglais est un système évolutive, crée par Guillaume le Conquérant en 1166 (roi français). Puisque c'est un system évolutive: plus la jurisprudence est ancienne plus elle a du poids.



- Droit anglais a évolué a travers de la procédure: ?ou il ya remède, il y a un droit?. Le droit français c'est l'inverse ?lorsqu'il y a un droit, il y a un remède?. Il n'y a pas de code en Common Law, il y a des lois écrites par les législateurs et des jugements qui interprètent les lois (jurisprudence)





I) Le Droit des Contrats

II) Le Droit de la Responsabilité

Extraits

[...] B a aussi fait un contrat avec T (un tiers) en lui demandant aussi de faire des travaux sur le même terrain. T devait installer une canalisation au fond de la propriété préalablement aux travaux faits par A. Le propriétaire a conclue deux contrats : d'abord T doit faire la canalisation et ensuite le contrat avec A. T a mal fait son travail et cela a entrainé un retard pour A qui ne peut pas commencer que lorsque les travaux préalable soit fini. Ce retard subi par A lui entraine des dépenses. [...]

[...] OUI il le peuvent mais si il y a une hausse de réclamations, les prime d'assurance augmente. Pour les médecins qui travaille dans le domaine publique, les hôpitaux publique ont l'obligation d'assurer les acte médecins mais la responsabilité civile des médecins qui travaille dans les hôpitaux ne couvre pas le montant des demande qui sont réclamer par les patients. Les juges anglais sont influencer ou ils prenne en compte le fait que les primes d'assurance peuvent augmenter et dans ce cas c'est le médecins qui doit s'assurer personnellement et les juges sont très conscient que si il donne beaucoup de jugement contre les médecins, les primes vont augmenter. [...]

[...] WB a obtenu gain de cause. Solution étrange. C'est une entrave sur sa liberté contractuelle et personnelle, la solution ne serait pas identique aujourd'hui. Pour confirmer cette idée que l'arrêt est désuet. Arrêt Page One records v Britten (1968) : un contrat de gestion. Le groupe de musiciens, ne peut pas conclure de contrat avec une autre édition de management. Le groupe viole cette obligation, le manageur n'a pas obtenu une injonction les empêchant de travailler comme il l'entendait. Chapitre L'interaction entre le droit anglais et le droit européen des contrats : harmonisation ou dissonance ? [...]

[...] (Si contrat écrit, ils auraient pu écarter la présomption simple de rapports amicaux) Rose and Frank Co v Crompton & Bros Ltd (1925) Il illustre la présomption inverse : normalement les parties dans un rapport commerciale sont présumées conclure des contrat, mais ici l'intention de ne pas former des rapports contractuels peut fonctionner. subject to contract pas encore dans le contrat, mais peuvent inclure dans un acte que ce n'est pas un contrat. Il y avait un accord de principe selon le droit français, qui est un gentleman agreement ceci montre que pas d'intention de former un rapport contractuel. Présomption simple renverser. Cours 28 octobre 2008 Chapitre 4 : Le contrat est-il valable ? Généralités. La distinction entre void et voidable. La distinction entre procedural et substantive fairness. [...]

[...] Le droit anglais ne semble pas été très efficace ou protecteur de la facette extrapatrimonial de la personne. Certes, la réputation et l'honneur de la personnes est surprotéger mais quid de l'aspect de l'intimité de la personne et de son droit au respect de la vie prive c'est la ou le droit anglais avait du mal et commence a faire une belle évolution. Celon le professeur Glen, il a écrit un livre intitulé Legal Traditions» les pays civilistes sont caractérisé par une centralité de la personnes (c'est vraiment ce qui caractérise les pays civiliste). [...]