L'action du Haut commissariat aux réfugiés, question des réfugiés, action de la SDN, problème des apatrides, mandat d'intervention d'urgence, comité des personnes déplacées, organisations internationales, convention du 28 septembre 1964, UNICEF, UNRRA
Aujourd'hui, 65.6 millions de personnes sont déplacées dans le monde dont 22.5 millions de réfugiés, 10 millions de personnes apatrides. Le Haut commissariat aux réfugiés considère que chaque minute vingt personnes sont obligées de fuir leurs foyers. Le Haut commissariat aux réfugiés dispose de 10 966 membres dont 87% sont déployés sur le terrain des opérations. En 2016 son budget était de 7.7 milliards de dollars contre 1 milliard de dollars en 1990, sachant qu'en 1950 il avait un budget de 300 000 dollars. Son budget est alimenté par des contributions volontaires qui à 87% proviennent des gouvernements et de l'Union européenne, à 3% d‘un mécanisme commun à toutes les organisations internationales et à 9% du secteur privé.
[...] Les moyens du HCR : membres dont 87% sont déployés sur le terrain des opérations, en 2016 sont budgets était de 7.7 milliards de $ contre 1 milliards de $ en 1990 sachant qu'en 1950 il avait un budget de sont budget est alimenté par des contributions volontaires qui a 87% proviennent des gouvernements et de l'Union Européenne d‘un mécanisme commun a toutes les Oi du secteur privé, le restant provient du budget régulier des UN. Il doit exercer ses missions mais aussi protéger ses propres équipes d'intervention. A. La création du HCR Nansen est à sa création, il est connu pour être un explorateur de l'Artique. [...]
[...] Le mandat du HCR Ce mandat est un mandat de crise, c'est intervenir dans l'urgence en cas de catastrophe humanitaire catégories de personnes : - le HCR va prendre en charge les réfugiés, demandeurs d'asile et personnes déplacés → = opérations logistiques, le HCR n'avait normalement pour mandat de protéger les réfugiés mais très vite le HCR c'est trouvé face à des personnes déplacés c'est-à-dire des gens qui réside toujours sur le territoire de leur E de nationalité mais qui ont fuit leur région en raison de conflit meurtrier donc le HCR a décidé d'étendre son mandat pour les protéger aussi. Le HCR va aussi protéger les réfugiés «climatiques» même si il y est plut réticent, et intervient de manière très prudente dans ce cas. Aujourd'hui, un des grands défis du HCR c'est la gestion des migrations sauvages en mer, il intervient en mer pour essayer de secourir. [...]
[...] Nansen va être confronté a deux cas de figure: que fait on des prisonniers de guerre ? et que fait on de tout ses réfugiés ? Nansen à cette idée formidable qui a donné lieu au passeport, car une première façon de les aider et qu'ils puissent prouver leur identité et il faut leur permettre de voyager donc il invente les documents d'identité et les titres de voyages qui vont leur permettre de franchir les frontières. Les initiatives normatives ont toujours été faites de manière ad hoc donc après coup. [...]
[...] L'action du HCR dans ce cas est beaucoup plus juridique. On a deux conventions : du 28 septembre 1964 relative au statu des apatrides et la convention du 30 aout 1961 sur la réduction du cas d'apatridie → posent des obligations de comportement et pas de résultat. Le HCR essai de réduire les cas d'apatridie, il identifie les cas d'apatridie, il recense les apatrides, leurs origines, et les autres voltes de son action s'inscrivent dans l'assistance juridique aux E pour améliorer leurs législation nationale de manière à limiter les cas d'apatridies. [...]
[...] (article d'Arendt : nous autres réfugiés, revue pouvoir (CAIRM) n°1, 2013). Avant la fin de la deuxième guerre mondiale, les UN mettent en place ce qu'ils vont appeler UNRRA = 1ère agence des UN au bénéfice des réfugiés et exilés de toute sorte, l'UNRRA va développer des missions de secours des victimes de la guerre avec une agence de l'UNICEF. L'UNRRA était aussi chargé éventuellement de rapatrier les personnes déplacés pendant les conflits en Europe, il c'est vite avéré qu'un grand nombre de personnes déplacés ne voulait pas retourner dans leurs pays d'origine, elle ne pouvait pas négocier l'asile dans les E d'accueils de ses personnes déplacés. [...]
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