L'ordre juridictionnel international

Thèmes abordés

Ordre, juridictionnel, international

Résumé du document

Conceptions de l'ordre juridique international exposé dans les textes :

Texte N°1 : Romano 5S.), L'ordre juridique, (1918) Paris, Dalloz, 2002.
Texte N°2 : Scelle, Précis de droit des gens, Paris, Recueil, Sirey, 1932.
Texte N°3 : Kelsen, théorie du droit international coutumier, Revue internationale de la théorie du droit, 1939.

Extraits

[...] Cette conception porte le nom de conception biologique du droit. Dans le texte Kelsen est à l'origine d'une théorie objectiviste reconnu comme un courant non volontariste. D'après Kelsen, il y a une norme fondamentale dont sont issues l'ensemble des règles de droit. II/ Les rapports du droit interne et du droit international On relèvera deux conceptions, la conception dite dualiste et celle dite moniste. Dans le texte Romano affiche une position dans lequel ces deux systèmes seraient dans une logique d'unité. [...]

[...] Scelle écrit que le c'est l'ordre national qui découle du droit international. En conséquence, dans la pensée de l'auteur, il y aurait primauté du droit international puisque toute norme intersociale prime toute norme interne en contradiction avec elle, la modifie, où l'abroge ispo facto et la persistance de la contrariété entre les deux domaines juridiques est en tout cas inconcevable. Dans le texte Kelsen rejoint Scelle dans son analyse puisque selon la théorie kelsénienne, les règles du droit interne sont conditionnés par le droit international. [...]

[...] En effet, il estime que le concert normatif, source de ce droit, engendre une volonté qui n'est plus celle de chacun des Etats, mais une volonté unique en laquelle ceux-ci se fondent et qui leur est supérieure C'est une des modalités du courant volontariste qui portent le nom de la théorie de la Vereinbarung élaborée par l'auteur Triepel. Dans le Texte Scelle a adopté une autre position, il se range du côté du courant subjectivitiste, catégorie en dehors du volontarisme. Il affirme que c'est la théorie du droit naturel qui est à l'origine du fondement du droit international public. Autrement dit, selon Scelle, de la raison naturelle découle des codes qui s'imposent au sein des relations humaines, il est ainsi de même pour les Etats dans leurs rapports mutuels. [...]