les grandes démocraties contemporaines (dernier paragraphe), de Philippe Lavaux

Résumé du document

« Le parlement peut adopter toutes les lois qu'il lui plaît d adopter, y compris celles visant à modifier sa propre composition et ses propres pouvoirs » de Lord Philips. Dans ce texte il résume le pouvoir parlementaire aux Royaume-Uni. Le régime britannique est un régime parlementaire c est à dire qu'il y a une prééminence du parlement. Cet auteur est un professeur de droit public à l université de Bruxelles et de Paris. Pour lui le régime anglais est un régime ou le parlement fait ce qu'il bon lui semble mais il quand même limiter par les traditions de la société et par les autres pouvoir à moindre mesure. Comme tout régime il a 3 pouvoirs législatifs, judiciaire et exécutif. L exécutif et le judiciaire sont des pouvoirs indépendants mais ils dépendent du parlement pour se faire élire ou pour régler un litige entre particulier. Le régime parlementaire britannique est plus exactement une monarchie parlementaire car au fil de l histoire on a enlevé de plus en plus de pouvoir aux rois pour qu'il est juste un pouvoir symbolique pour ratifier les lois et les Traités internationaux. Le roi représente son pays dans son ensemble aux niveaux internationaux. Elle fait partie du pouvoir exécutif mais ce pouvoir est gouverné par le 1 ministre qui est le leader de la majorité parlementaire. Ce gouvernement envisage la politique du pays et applique les actes du parlement. On voit que le pouvoir exécutif dépend du pouvoir législatif pour faire régner l ordre. Le pouvoir exécutif peut contrer le pouvoir législatif en renversants la chambre des communes qui représente le peuple. Mais cette dissolution de la chambre des communes est faite rarement donc le parlement garde sa souveraineté pour voter tous actes qu'elles veulent. Mais comment peut limiter le pouvoir législatif ? Le régime britannique n a pas de Constitution mais des usages de la population ce qui permet de faire correspondre les mœurs de la population avec les règles du pouvoir publiques. Ce régime britannique est de nature parlementaire donc il y a une prééminence du parlement.

Extraits

[...] Il manque juste au Royaume-Uni des moyens d'action pour que le peuple puisse participer aux décisions importantes de son pays et qu'il soit mieux informé des décisions prises par ces représentants comme le référendum. Il faut que le parlement puisse faire appel aux peuples si une décision est décisive pour la survie de la société. En attendant des règles qui donnent des moyens d'action de plus en plus importants aux peuples du Royaume-Uni Sa Constitution restera coutumière. On veut éviter le mécontentement de la population alors on fait correspondent tout les règles du pays aux mœurs de la société. [...]

[...] Commentaire de texte : les grandes démocraties contemporaines ; dernier paragraphe - Lavaux Philippe Le parlement peut adopter toutes les lois qu'il lui plait d'adopter, y compris celles visant à modifier sa propre composition et ses propres pouvoirs de Lord Philips. Dans ce texte il résume le pouvoir parlementaire au Royaume-Uni. Le régime britannique est un régime parlementaire c est à dire qu'il y a une prééminence du parlement. Cet auteur est un professeur de droit public à l université de Bruxelles et de Paris. [...]

[...] Il n'y a pas de hiérarchie des normes comme dans la plupart des pays comme la France. Toutes les règles au Royaume-Unis sont égales aux autres aucune ne doit respecter l autre pour rester en vigueur. C'est pour cela qu' on peut ranger chacune des lois que fait le parlement dans un code constitutionnel pour aider le juge à régler un litige entre des particuliers. Toutes les règles législatives britanniques ne font qu'un. Chacun citoyen du Royaume- Uni à droit au même traitement donc il est normal pour eux que les lois qui sont faites par les mœurs soient égales entre elles. [...]

[...] La première est la chambre des Lords et la seconde est la chambre des communes. Comme se sont des représentant du peuple et des pouvoirs publics il est normal qui adoptent des lois pour la société toute entière. On ne peut contrer ce pouvoir législatif sans en le remettant en question au bout de son mandat. Le Royaume- Uni est un régime ou la tradition est la stabilité du pouvoir. C est à dire que personnes aurait à l idée de renverser la reine parce qu'elle aucun pouvoir réel de décision. [...]

[...] Le Royaume a su limiter les pouvoirs dès ces représentants par les usages des mœurs. Sans la population les représentants du Royaume-Uni ne seraient rien du tout. II : Prééminence du parlement Le parlement dans un régime parlementaire peut faire des règles en toute matière Mais cela peut être un danger si le peuple ne peut participer à l adoption des règles de son pays(B) A : un pouvoir législatif sans limites ( Il n y a donc aucune distinction entre loi constitutionnelle et loi ordinaire. [...]