Typologie, revenus, mobiliers, imposable, exonéré
Section 1 : les revenus imposables.
Les dividendes : ce qu'un actionnaire perçoit.
Les intérêts : ce est-ce que le carnet d'épargne, un compte en banque rapport.
Les revenus de la location de biens meubles : lorsque quelqu'un donne en location un immeuble meublé, la partie du loyer doit être déclarée dans les revenus mobiliers.
[...] Typologie des revenus mobiliers et divers Section 1 : les revenus imposables 1. Les dividendes : ce qu'un actionnaire perçoit 2. Les intérêts : ce est-ce que le carnet d'épargne, un compte en banque rapport 3. Les revenus de la location de biens meubles : lorsque quelqu'un donne en location un immeuble meublé, la partie du loyer doit être déclarée dans les revenus mobiliers. Section les revenus exonérés Une 1ère tranche de certain revenu c'est-à-dire les carnets d'épargne sont exonérés (environ 2 sa ne vaux pas pour les emprunts ni les actions ni les comptes à terme. [...]
[...] Les rentes alimentaires: il s'agit des rentes alimentaires payées de manière régulière en vertu d'une obligation légale dont le bénéficiaire est dans le besoin et ne fait pas partie du ménage, elle doit être déclarée à 80% Certaine plus value immobilière soit d'immeuble non bâtit revendu dans un délai assez proche soit certaines maisons dans un délai assez proche. Autres: le produit du droit d'apposer des affiches. Section les revenus exonérés 1. Une 1ère tranche de prix et de subsides 2. Certain prix et subsides Ex: Prix Nobels, concours Reine Elisabeth, Section les dépenses déductibles Pour acquérir ses revenus divers, le contribuable à dut exposer certains frais, il peut donc les déduire. [...]
[...] 1. Au niveau de l'encaissement des dividendes et des obligations, la banque les prélève Au niveau des carnets de dépôt et carnet à termes. Le précompte est directement déduis par la banque sui le reverse au fisc. Par contre en ce qui concerne les autres revenus mobilier, il n'y a pas de précompte déduit. Le contribuable doit donc déclarer et payer. Le précompte est libératoire, c'est-à-dire qu'une fois qu'il est payé, c'est fini, on ne doit plus payer d'impôt mobilier. [...]
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