Les plus values professionnelles

Thèmes abordés

Plus values professionnelles, calcul des plus values, imposition des plus values, portefeuille de titres, crédit bail

Résumé du document

Pour les éléments amortissables, la VNC correspond au coût de revient diminuer les amortissements et dépréciations appliqué et admit en déduction de l'impôt.

Il existe des cas particuliers ou la valeur fiscale à prendre en compte diffère de la valeur comptable figurant à l'actif.
- Amortissement dérogatoire : la VNC doit être diminué du montant de la provision pour amortissement dérogatoire constitué et non encore apurée à la date de cession.

- Amortissement différé : en contravention de la disposition de l'article 39D du code général des impôts « bien insuffisant amortit ».

Extraits

[...] Son montant est en principe réintégré au résultat imposable au taux de droit commun. Cession immobilisation avec reversement de TVA Certaine cession entraine le renversement de la TVA dans ce cas la TVA à reverser vient en augmentation du cout de revient pour le calcul de la plus ou moins value. Cession avec complément de déduction. Complément de TVA à déduire dans ce cas le complément de TVA à déduire vient en diminution du cout de revient pour le calcul de la plus ou moins value. [...]

[...] Constitue des participations des pures participations au sens du droit comptable, à savoir conserver durablement. Destiné à contribuer à l'activité de la société émettrice détention > à 10% Les titres ouvrant droit au régime des sociétés mères et filiales participation > à et comptabilisation dans un compte immobilisation 26 Les titres acquis dans l'exécution d'une OPA, OPE. Titres de placement Instrument de rendement ou de placement. Cela concerne tous les titres n'ayant pas la qualification de participation à savoir les acquisitions, parts sociales, obligations, SICAV ou de fond commun de placement. [...]

[...] (Court terme : plus value Produits imposable au taux de droit commun Il n'y a pas de possibilité d'étalement dur 3 ans. Moins values : Charges déductibles normales ( Long terme : Moins values En cas de moins value à long terme c'est une charge non déductible, elle peut que ce déduire de plus value à long terme de même nature réalisées au cours des 10 exercices suivants. Plus values Taux de 15% (taxable au taux réduit Taux ( titres de participation Concernant les titres de participation, une quotte part de frais et charges = à est imposable Les plus values à long terme peuvent également s'imputer sur les moins values a long terme subit au cours des 10 exercices précédent, également s'imposer sur le déficit de l'exercice, ou le déficit antérieur reportable. [...]

[...] Pour le nouveau titulaire du contrat le prix d'acquisition constitue une immobilisation incorporelle amortissable. Cession du bien acquis au terme du contrat : Le résultat de la cession correspond à la différence entre le prix de vente et le prix de revient amortissements pratiqués. Pour les sociétés soumises à l'IS : Le résultat de cette cession est compris dans le résultat imposable. Pour les entreprises soumises à l'IR : Régimes des plus ou moins values pour déterminer la nature de cette plus value. On retiendra les amortissements suivants. [...]

[...] Après compensation entre les écarts négatifs et les écarts positifs le montant net des écarts est rattaché de manière extra comptable au résultat imposable de l'exercice. Fiscalement en cas d'écarts positifs cela revient d'imposer la plus value latente. Quelque soit le résultat, il doit intégrer l'écart à la base d'imposition. La déduction fiscale des écarts négatifs du d'évaluation à pour conséquence la réintégration des dépréciations comptable constitué pour couvrir la dépréciation pour ces titres. Leur reprise ultérieure doit être également maitrisée. [...]