La théorie libérale de l’impôt

Thèmes abordés

Théorie libérale de l’impôt, théorie de la translation fiscal, théorie de la supériorité de l’impôt direct progressif, impôt variable instrumental, externalités

Résumé du document

Fonction principale de l'impôt : fiancer la production des biens collectifs purs. Mais l'impôt peut avoir une autre fonction, c'est d'internaliser les externalités. Grande question : qu'est-ce qu'un bon impôt ?
SMITH avait en son temps dit que l'impôt devait remplir 4 objectifs :
- La justice : préserver l'égalité de tous devant l'impôt.
- La certitude : c'est-à-dire qu'il faut que l'assiette de l'impôt ne soit pas arbitraire, il faut une assiette fiscale qui régulièrement procure des recettes.
- La commodité : c'est-à-dire qu'il faut des règles simples, compréhensibles de tous.
- L'efficacité : c'est-à-dire financer les dépenses publiques au moindre cout.
Il existe deux types d'impôts :
- direct : impôt assis sur un revenu ou sur un patrimoine si bien que le contribuable légal est aussi le contribuable de fait. Celui qui verse l'impôt à l'état est aussi celui qui le supporte. Ex : l'impôt sur le revenu des personnes physiques.
- indirect : impôt assis sur une transaction, si bien que le contribuable légal est différent du contribuable de fait. Celui qui verse l'impôt à l'état n'est pas celui qui le supporte.
Ex : la TVA

Extraits

[...] L'idée est d'inciter les individus à continuer à travailler. C'est un système incitatif. certain ne sont pas inciter à travailler en touchant un revenu minimum et en travaillant a coté au noir. Fiscalité et offre de travail C'est la théorie du coin fiscal préoccupation pour les néoclassique est d'expliquer le chômage, en principe le chômage doit se résorber de lui- même, mais les néo-classiques observe un chômage élevé. l'explique a travers 4 théories : La théorie des contrats implicite : théorie contemporaine, les agents sont supposer de présenter de l'aversion face au risque, il est donc optimal pour eux de se prémunir contre les variations de leur revenu en signant ex ante des arrangements contractuels avec leur employeurs.
L'arrangement contractuel c'est que le salaire sera plus élevé que le salaire d'équilibre en cas de crise éco mais plus bas en cas de forte croissance économique.
- La théorie du salaire d'efficience : théorie contemporaine, dev par LEIBENSTEIN. [...]

[...] La théorie libérale de l'impôt 
Fonction principale de l'impôt : fiancer la production des biens collectifs purs. Mais l'impôt peut avoir une autre fonction, c'est d'internaliser les externalités. Grande question : qu'est-ce qu'un bon impôt ? SMITH avait en son temps dit que l'impôt devait remplir 4 objectifs : La justice : préserver l'égalité de tous devant l'impôt. La certitude : c'est-à-dire qu'il faut que l'assiette de l'impôt ne soit pas arbitraire, il faut une assiette fiscale qui régulièrement procure des recettes. [...]

[...] Cela va engendrer ce qu'on appelle le marché de droit : quand il y a une défaillance de marché, on créer un marché artificiel de la défaillance. Prototype : le marché du CO2, chaque entreprise émettrice reçoit un quota en général gratuit de permis d'émission et si elle dépasse son quota, elle devra acheter de droits sur un marché a des entreprises qui n'auront pas utilisé tout leur quota il y a une échange de permis d'émission.
Avantage : Système incitatif si une entreprise n'utilise pas tout son quota elle peut en tirer bénéfice en vendant l'excédent sur le marché. [...]

[...] Plusieurs solutions : Le producteur produit lui-même
2. Le producteur achète de l'électricité a un autre producteur qui en produit plus
3. Le producteur achète des certificats verts sur un marché a des producteurs qui ne sont pas soumis à l ‘obligation mais qui injecte de l'électricité vert sur le réseau. L'état me dit, je dois produire tant d'électricité verte, donc j'ai un cout marginal élevé. On m'impose alors que je ne suis pas bon dans ce domaine.
Il existe des entreprises qui sont bon dans ce domaine mais qui n'ont pas d'obligation à produire d'électricité verte, ils vont injecter des électricités vertes dans le réseau. [...]

[...] Les libéraux vont alors mettre en place l'impôt négatif. n'existe pas autant en France qu'EU. Mais en France on le voit à travers le RSA. L'impôt négatif C'est un impôt qui consiste à ce que le transfert ne se fasse pas du contribuable vers l'état mais de l'état vers le contribuable.
L'état verse une contribution et avec cette contribution les contribuables vont l'utiliser pour se soigner, se loger se nourrir etc. L'impôt négatif c'est une prestation non affecté dont la libre disposition est laissé au bénéficiaire accordé par la collectivité aux citoyen défavorisé quel que soit leur statut et destiné à assurer une garantie de ressource minimal chacun doit avoir un minium de ressource qu'il travaille ou qu'il ne travaille pas. [...]