Généralités sur les impots

Thèmes abordés

Doctrine administrative en droit fiscal, sources constitutionnelles, légales, droit fiscal, contrôle fiscal, comportement de contribuable, régimes d'imposition

Résumé du document

Tous les prélèvements en France ne sont pas des impôts, il ne faut pas se fier aux termes que va utiliser par exemple le législateur. « L'impôt est un prélèvement pécuniaire à caractère obligatoire perçu par voie d'autorité à titre définitif et sans contrepartie en vue de la couverture des charges publiques » (G. Jèze)

Extraits

[...] dit Quintillien. La puissance de l'oration serait bien mince et limitée si elle n'exerçait pas sur l'esprit des auditeurs : il leur faut aussi parler à leur cœur. Eveillant les idées en eux, intéressant telle ou telle passion en eux L'orateur sait donc faire naître la haine ou l'amour, et toutes les passions qui dérivent de ces deux passions fondamentales (cf. La classification, Traité de la connaissance de Dieu et de soi-même , Bossuet) soit il excite directement les foules ( pathétique direct) soit il provoque par les moyens d'un récit, d'une description, etc. [...]

[...] Cette objet de l'éloquence, est suivant sa division consacrée par Cicéron, de prouver, de plaire et de toucher, l'invention doit porter sur trois ordres de moyens oratoires : les preuves, les mœurs, les passions. Les arguments : les preuves. Des preuves sont les raisons qui servent à démontrer la vérité de ce que l'on avance : elles se présentent sous forme d'arguments, c'est à dire de raisonnements qui ont pour objet de forcer l'esprit à admettre comme vrai, ce qui ne lui était pas connu comme tel, en montrant que l'assertion, n'est qu'une application particulière d'un simple principe reconnu comme certain. [...]

[...] Souvent influencés par le mélange de certaines circonstances et causes : race, milieu, action personnelle des grands écrivains, conditions sociales et historiques . “Leur évolution selon l'expression de F. Brunetière, c'est à dire commencent, croissent , arrivant graduellement à leur perfection, puis déclinent et meurent.” Mais ce sont ces morceaux de brouillons qui entrent dans la formation des genres nouveaux Ainsi la pensée humaine est séparée en deux grandes formes d'expression qui sont dans leur ordre d'apparition, la poésie et la prose. La rhétorique en littérature. [...]

[...] Les mœurs. Les mœurs sont appelées oratoires, la partie éloquente qui a pour but de concilier à l'orateur, la confiance des auditeurs et de leur donner la meilleure opinion de son caractère. En leur communiquant une haute idée, il s'attire leur faveur, il leur parlera : _de ses compétences, ses lumières dans le domaine concerné, _de sa modestie pour persuader l'auditoire, _des sentiments de zèle dont il est animé, _de sa sincérité et sa probité. Pour obtenir, en sa faveur l'autorité indispensable Les mœurs oratoires auront plus d'action si elles sont soutenues par les mœurs réelles de l'orateur. [...]