Le calcul du bénéfice imposable

Thèmes abordés

Calcul du bénéfice imposable, bénéfice brut, bénéfice net, sociétés soumises à l'IS, sources de revenus, amortissement

Résumé du document

Les stocks sont des biens qui n'ont pour vocation à demeurer que temporairement dans le patrimoine de l'entreprise.
Lorsque la société vend des stocks, elle comptabilise un produit d'exploitation.
Les emballages non réutilisables sont des stocks. Tout comme les emballages réutilisables à condition qu'ils ne soient pas facilement identifiables et que leur durée d'utilisation soit inférieure à un an.
Lorsque la société a une activité d'achat-revente d'immeubles, ceux-ci sont des stocks, car ils n'ont pas vocation à rester durablement dans l'entreprise.

Extraits

[...] Par exemple, pour un bien amortissable en 5 ans acquis en cours d'exercice, l'amortissement s'achève normalement à la clôture du 4e exercice suivant. Les amortissements exceptionnels L'intégralité de l'amortissement est pratiqué sur 12 mois B. Les dépréciations Elles ne portent pas exclusivement sur des immobilisations. Une provision pour dépréciation doit être faite dès lors que la valeur d'un bien en comptabilité est supérieure à sa valeur de marché. La dépréciation des immobilisations Par principe, la perte de valeur du bien est traduite par la technique de l'amortissement. [...]

[...] La bonne foi du contribuable est présumée. I. Les postes en rapport à l'activité de l'entreprise A. Les achats Lorsqu'ils sont effectués pour les besoins de l'activité = déductible à hauteur du prix HT. Lorsque la TVA n'est pas déductible, la charge est prise en considération pour sa valeur TTC. La dépense est prise en compte après considération des RRR consentis par le fournisseur. Les frais inhérent à une immobilisation Charges pas immédiatement déductibles mais incorporées au prix de l'immobilisation. [...]

[...] Les produits financiers A. Les intérêts qui sont générés par les créances que détient la société sur des tiers Ces intérêts s'imputent au fur et à mesure qu'ils naissent dans le temps. Au titre de chaque exercice, la société va comptabiliser en produits financiers, les intérêts nés durant l'exercice. Pour les pénalités, elles se comptabilisent au titre de l'exercice de perception. B. Les revenus de valeurs mobilières Ces revenus se rattachent à l'exercice au cours duquel ils sont perçus. Sociétés soumises à l'IS : revenus participant à la détermination du résultat imposable. [...]

[...] Il est calculé à compter de la mise de service du bien, il est calculé à partir du moment où le bien est livré. (Ce n'est pas à la date d'achat du bien) Cet amortissement se calcule en jours. Lorsque le bien est produit par la société, c'est à la date à laquelle le bien est achevé. L'AF autorise la société à ne pas tenir compte de l'annuité d'amortissement au titre de l'exercice de cession. L'amortissement dégressif Il faut multiplier le taux d'amortissement linéaire par un coefficient : - 1,25 lorsque le bien a une durée de 3 ou 4 ans 1,75 pour une durée comprise entre 5 et 6 ans 2,25 pour + de 6 ans Le bien doit être acquis neuf et qu'il est une durée d'utilisation d'au moins 3 ans. [...]

[...] Leur évaluation en fin d'exercice est donc de : x 100 soit une valeur totale de C. Valorisation des stocks produits par la société Les biens produits par la société sont valorisés à hauteur du coût de production (addition d'un certain nombre de charges pour la fabrication du bien). Le coût de production va être calculé en prenant en compte l'achat des matières premières + les frais généraux (sauf dépenses administratives ou commerciales) + l'amortissement des biens immobilisés pour la production II. [...]