L'histoire du Conseil européen

Thèmes abordés

Histoire conseil européen

Résumé du document

Le Conseil Européen correspond aux réunions organisés et planifiées des chefs d‘Etat. Crée en 1974, cet organe a fortement évolué pour devenir l‘une des institutions phares de l‘Union. Depuis sa création, 24 réunions eurent lieu entre les différents pays membres, chacune apportant une innovation dans le Cadre d‘évolution du Conseil. Sa naissance permettait de revitaliser une Europe moins dynamique, concentrée depuis plusieurs années sur le problème de l‘intégration britannique. Quelle est l‘évolution de cet organe ? Quels changements se sont opérés depuis 1974 ? Quels mécanismes ont permis de rendre le Conseil européen un organe phare du processus communautaire ?

Extraits

[...] ( ) Le Conseil européen a acquis une importance et une légitimité telles qu'il est aujourd'hui bien difficile d'imaginer qu'il fut une époque où il n'existait pas Telles sont les descriptions proposées par le site de l'Union Européenne Europa concernant le conseil européen. Le Conseil Européen correspond aux réunions organisés et planifiées des chefs d'Etat. Crée en 1974, cet organe a fortement évolué pour devenir l'une des institutions phares de l'Union. Depuis sa création réunions eurent lieu entre les différents pays membres, chacune apportant une innovation dans le Cadre d'évolution du Conseil. Sa naissance permettait de revitaliser une Europe moins dynamique, concentrée depuis plusieurs années sur le problème de l'intégration britannique. Quelle est l'évolution de cet organe ? [...]

[...] Le rôle du Conseil dans ce processus est presque semblable à celui d'un séminaire dans le sens où il est chargé d'analyser les situations de chaque pays et établir un programme pour l'année. Pour ce faire une session de printemps est organisée: jusqu'à là, deux se sont déroulées ; la première à Stockholm en 2001 et la seconde à Barcelona en 2002. II] UNE COMPOSITION ET UN DEROULEMENT ORIGINAUX LA COMPOSITION DU CE : INNOVATIONS AU FIL DES ANNEES A partir des années 80, le Président du Parlement Européen devient membre de droit, il prononce un discours avant chaque réunion du Conseil ; mettant ainsi en évidence la prééminence du Parlement. [...]

[...] L'ordre du jour est définitivement choisi la veille de la Réunion. Le traité de Lisbonne permet une formalisation du déroulement du Conseil Européen : le vote est permis sous certaines conditions alors que le TUE dans son Article 235 consacre la recherche du compromis. Les votes peuvent se dérouler à la majorité qualifiée (dans certains cas : élection du Président du Conseil par exemple) même si la plupart se déroule à la majorité simple. Ainsi depuis le 1er décembre 2009, le Conseil est considéré comme une des institutions de l'Union. [...]

[...] Quels mécanismes ont permis de rendre le Conseil européen un organe phare du processus communautaire ? Il s'agit de retracer la progression de l'organe parallèlement au contexte historique en distinguant d'une part l'évolution théorique de l'organe, puis d'autre part d'évoquer les modifications au fil des années concernant la préparation, de la composition et du déroulement des Conseils. UNE LONGUE ET PROGRESSIVE DEFINITION JURIDIQUE DU CONSEIL EUROPEEN LA CREATION DU CONSEIL EUROPEEN L'HESITATION QUANT A SON DEVENIR LA CLARIFICATION PROGRESSIVE ET JURIDIQUE DES COMPETENCES DU CE II] UNE COMPOSITION ET UN DEROULEMENT ORIGINAUX LA COMPOSITION DU CE : INNOVATIONS AU FIL DES ANNEES LA PREPARATION DES SEANCES :FRUIT DE L'EVOLUTION DE L'UNION L'EVOLUTION PROGRESSIVE DU DEROULEMENT DES SEANCES UNE LONGUE ET PROGRESSIVE DEFINITION JURIDIQUE DU CONSEIL EUROPEEN LA CREATION DU CONSEIL EUROPEEN Avant la création du Conseil européen, existaient des sommets qui réunissaient les différents chefs de l'Etat et de gouvernements des pays membres de la Communauté Européenne. [...]

[...] Les Conclusions du Conseil de Séville vont dans ce sens en instituant deux réunions par semestre. L'EVOLUTION DU DEROULEMENT DES SEANCES Depuis la Conférence d'Helsinki, les Conclusions des Conseils font elles aussi l'objet d'une formalisation : elles ne doivent pas excéder une quinzaine de pages et ne portent que sur les décisions qui ont fait l'objet de discussions pendant la séance. Le déroulement des séances du Conseil ont subi de grandes modifications au fil des années. Les réunions spécialisées ont été sujettes à plusieurs évolutions. [...]