L'Union économique et monétaire - publié le 28/12/2008

Résumé du document

L'Union économique et monétaire, fiche technique de 2 pages en droit communautaire



En 1957 le traité de Rome ne prévoit pas une politique monétaire car accord de Bretton Woods mais va s'effondrer donc les européen décident de créer en 1963 leur propre union

Extraits

[...] Mais 1971 crise du commence à flotter. Le to de change varie. [...]

[...] Solution>>> mise en place du serpent monétaire européen Idée>> réduire la marge de fluctuation de monnaie mais échec Donc mise en place du SME dont le contenu s'inspire du rapport Werner pour garantir une zone de stabilité monétaire en réduisant les fluctuations entre les monnaies des E participant La référence de stabilité est l'écu>>> valeur moyenne de la monnaie des E mbres 1ER début de transfert de l'union monétaire>>>les E ne sont plus libre de leur to de change Ici rôle de la commission qui DC en commun élargissement des marges de fluctuation La mise en œuvre de l'UEM La mise en place du marché unique fut prévue par l'Acte unique Conseil européen d'Hanovre 27 et 28 juin 1988>>> les douze DC de relancer le projet d'UEM envisagé par le rapport Werner en 1970 Rapport Delors d'avril 1989 reprend les éléments énoncés par accd Werner Ensuite 1990 tté Maastricht intègre le politique économique Suppose : - convertibilité des monnaies - libéralisation complète des K - élimination des marges de fluctuation l'UEM s'est réaliser en 3 étapes Tté Amsterdam adoption PSC Conseil de Bruxelles 1998 décide quels seront les E qui pourront intégrer la zone euro (à cette époque 11 Etats) La suède>>> veut pas rentrer dans la zone euro (fait en sorte de pas pouvoir respecter les critères) En 2003>>> referendum dit non Danemark et RU >>>clause opting out Si pas de clause l'E doit renter dans la zone euro Des qu'un Etat rentre dans la zone euro>>> perd ses compétences sur ce domaine Tté ECEpe voulait q l'UE dispose d'une compétence exclusive Eurosysteme>>> BCE + BCN que pour E zone euro Nécessité dans statut indépendance BCN + institution Mais le CJCE peut contrôler les actes de la BCE (fonctionne dps 1999) A des pouvoir importants>>> peut arrêter règlement, acte c/gnant pour Etats membres Eurogroupe>>> M de l'économie et des finances fait c/poid au pouvoir de DC de BCE ts E mbre zone euro ECOFIN>>> tous Etats membres Apport traité ECEpe>>> eurogroupe (informel) est prévu par tté + élection pdt pdt 2 ans pdce tournante. [...]

[...] L'Union Economique et Monétaire En 1957 le traité de Rome ne prévoit pas une politique monétaire car accord de Bretton Woods mais va s'effondrer doc les européen DC de créer en 1963 leur propre union Conseil de la Haye objectif gl instaurer une politique de l'union monétaire Le traité de Maastricht intègre cet objectif Après 1969 accord Werner prévoit la mise en place de l'UEM selon 3 étapes sur période de 10 ans Dés la 1ere étape de l'accord de Werner on voit une volonté d'avoir monnaie unique On veut une grande coopération avec un transfert DC à la communauté. [...]