La relance par le marché et l’atome

Thèmes abordés

Relance par le marché, Communauté Economique Européenne, CEE, Euratom, France, industrie nucléaire

Résumé du document

Communauté Economique Européenne (CEE) et Communauté Européenne des
Energies Atomiques (CEEA, Euratom).
C'est MONNET qui a l'idée de cette relance. Volonté de développer l'industrie du nucléaire.
Compromis formalisé par l'adoption des traités de Rome, 25 mars 1957. Le premier porte création de la CEE et le second de la communauté Euratom.

Extraits

[...] L'approche n'est plus uniquement négative. Dans le traité de Rome, on double l'intégration négative d'une intégration positive. On développe donc des politiques. Les européens vont insister sur la politique agricole, puis politique des transports (volonté de la France), règles de la concurrence (volonté Allemagne) Enfin, la CEE est dotée d'institutions qui sont celles que l'on connait ajd (plus ou moins). On trouve une commission (organe supra national) qui agit indépendamment des états, un conseil des ministres (à l'époque) qui est là pour représenter les états, un parlement européen qui est l'incarnation de la légitimité démocratique et enfin une cours de justice qui est l'organe qui a donné à l'Europe la physionomie qu'on lui connait ajd, c'est elle qui a délivré l'interprétation authentique que l'on devait retenir du droit public. [...]

[...] C'est une communauté qui vise à mettre en place un marché commun. Les 6 états fondateurs se donnent une frontière douanière commune. Il n'y a plus de frontières douanières intérieures qui viendraient compartimenter le marché européen. Marchandises, personnes, capitaux, services peuvent circuler librement. Sophistication juridique par rapport à la CECA. Là on va inscrire dans les traités des principes formulés de manière claire : non discrimination entre les états et entre les citoyens de ces états, circulation . ces principes sont désormais inscrits noir sur blanc. [...]

[...] La relance par le marché et l'atome Communauté Economique Européenne (CEE) et Communauté Européenne des Energies Atomiques (CEEA, Euratom). C'est MONNET qui a l'idée de cette relance. Volonté de développer l'industrie du nucléaire. Compromis formalisé par l'adoption des traités de Rome mars 1957. Le premier porte création de la CEE et le second de la communauté Euratom. Euratom : Pour la France le dilemme était clair : pouvait-on communautariser l'industrie du nucléaire ? Le dilemme est compliqué, car si l'on communautarisme y compris sur le plan militaire, on place l'Allemagne dans une position délicate car elle s'est vue interdire la détention d'armement nucléaire. [...]