Historique, organisation et fonctionnement de l'Union européenne

Thèmes abordés

Historique, organisation, fonctionnement, Union européenne, Parlement européen, Cour de Justice de l'Union européenne

Résumé du document

CECA, Traité de Rome, Euratom.
Dès les traités de 51 et 57 organisation internationale singulière et unique car capacité d'élaborer des normes sans l'unanimité des Etats.

Six pays fondateurs cohérents sur le plan géographique et économique.
La commission joue un rôle clé dans l'élaboration des normes européennes et qui n'émanne ni les parlement nationaux, ni les gouvernements nationaux.
Traité de Rome, dans le domaine économique, l'Europe multiplie la règlementation à un point même qu'aujourd'hui dans ce domaine 80% du droit est du droit européen.

Extraits

[...] Mentionné dans l'acte unique de 1986 et fonctionnement et mission détaillé dans traité de Lisbonne. Statut à l'unanimité, se réunit 2 fois par ans. Il a un président extérieur élu pour 30 mois. B Le Conseil de l'Union Réunis sur un thème donné, les ministres dudit thème. Fonctionnera à partir du 1e janvier 2014 à la majorité qualifiée : 55% des Etats représentant 65% de la population ce qui permet de redonner du poids aux grands Etat. C La Commission Mode d'organisation de la commission révisé par le Traité de Lisbonne. [...]

[...] Hygiène, sécurité, droit du droit de l'épargne. Dans le TEU on range les compétences de l'Europe en 3 grandes familles - Comp exclusives ; droits de douanes - Comp partagées ; plus grand nombre de domaine. - Comp de coordination et d'appui : Etat reste autorité décisionnaire mais besoin d'un cadre européen général ; transport, santé. Articuler avec le principe de subsidiarité : il faut que l'intervention de l'Europe soit nécessaire. Traité de Lisbonne prévoyant d'ailleurs qu'1/3 des parlementaires nationaux si un texte euro ne paraît pas respecter le principe de subsidiarité. [...]

[...] Décision individuelle, notamment dans le champ de la procédure. La coopération européenne Ressemble + à une confédération, interétatique A Politique étrangère et défense On statu à l'unanimité. Quelques outils ont été développés Depuis 2004 en matière de défense : agence européenne de défense et les groupements tactiques permanents. Politique étrangère, Haut représentant pour les affaire étrangères en 2007. B Police et justice Politique commune en matière de sécurité, d'immigration. Elément central : le mandat d'arrêt européen. ( Peut arrivé à être très contraignante sur ce qui peut paraître secondaire, et pas du tout sur ce qui peut paraitre essentiel. [...]

[...] Le Parlement européen Au début on parlait de l'assemblée parlementaire et s'étaient les parlementaires nationaux qui envoyait des délégations. A Composition Maintenus parlement élu du SUD Depuis traite de Lisbonne il y a 736 eurodéputés. Chaque Etat à au moins 5 députés et au plus 99. Equilibre en fonction de la population de chaque pays. Les Grands Etats ont a peut près un députés pour hab. Etat moyen un députés pour habitants et les petits Etats ont un député pour Règles de scrutin différentes d'un Etat à l'autre. B Attributions Beaucoup développées notamment avec traité de Lisbonne 1. [...]

[...] Section 1 : historique Une organisation supranationale A Le modèle des traités fondateurs CECA, Traité de Rome, Euratom. Dès les traités de 51 et 57 organisation internationale singulière et unique car capacité d'élaborer des normes sans l'unanimité des Etats. Six pays fondateurs cohérents sur le plan géographique et économique. La commission joue un rôle clé dans l'élaboration des normes européennes et qui n'émanne ni les parlement nationaux, ni les gouvernements nationaux. Traité de Rome, dans le domaine économique, l'Europe multiplie la règlementation à un point mm qu'Aujdh dans ce domaine 80% du droit est du droit européen. [...]